Solgne

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-853 du 17 décembre 1996 portant transfert à l'usine d'électricité de Metz de l'autorisation d'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Solgne (Moselle), délivrée par décision no 92-987 du 20 octobre 1992 à la régie municipale de Montigny-lès-Metz

• Journal Officiel num. 6, 8 janvier 1997
• Décision

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-853 du 17 décembre 1996 portant transfert à l'usine d'électricité de Metz de l'autorisation d'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Solgne (Moselle), délivrée par décision no 92-987 du 20...

• Journal Officiel num. 6, 8 janvier 1997
• Décision

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-987 du 20 octobre 1992 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Solgne (Moselle)

• Journal Officiel num. 274, 25 novembre 1992
• Décision

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-987 du 20 octobre 1992 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Solgne (Moselle)

• Journal Officiel num. 274, 25 novembre 1992
• Décision

• Arrêté du 9 janvier 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle et modifiant l'arrêté du 22 novembre 2005

... (1), Rombas (1), Sanry-lès-Vigy (1), Solgne (1), Vigny (1), Wiesviller (1). DÉPARTEMENT DE LA...

• Journal Officiel num. 19, 22 janvier 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 9 janvier 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle et modifiant l'arrêté du 22 novembre 2005

... (1), Rombas (1), Sanry-lès-Vigy (1), Solgne (1), Vigny (1), Wiesviller (1). DÉPARTEMENT DE LA...

• Journal Officiel num. 19, 22 janvier 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret du 14 mai 1996 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction d'une ligne nouvelle de chemin de fer à grande vitesse dite << T.G.V.-Est européen >> entre Paris et Strasbourg, de création des gares nouvelles et d'aménagement des installations terminales de ladite ligne, ainsi que portant mise en compatibilité des...

... - Cheminot, Louvigny, Saint-Jure, Secourt, Solgne, Sailly-Achâtel, Luppy,. Moncheux, Béchy, Tragny...

• Journal Officiel num. 113, 15 mai 1996
• Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
• Décret

• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.

... général (24); Jean STAMM, maire de SOLGNE (57); Roger MAURE, maire de DOMEVRE-SUR-AVIERE (88...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
• Election

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

..., maire de CLAIX (38); Jean STAMM, maire de SOLGNE (57); Jean-Marc ROMAND, maire de CHÂTEL-DE-JOUX (...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... maire de CLAIX (38) ; Jean STAMM, maire de SOLGNE (57) ; Jean-Marc ROMAND, maire de CHÂTEL-DE-JOUX ...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste