Soindres

• Arrêté du 19 octobre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Perray-en-Yvelines (Le), Saint-Hilarion, Soindres. Mouvements de terrain différentiels consécutifs...

• Journal Officiel num. 247, 23 octobre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 17 décembre 2010 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

...-Ville, Perdreauville, Rosny-sur-Seine, Soindres et Vert est confiée au comptable du Trésor de la...

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2010
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 15 décembre 2010 portant création de services des impôts des particuliers dans les services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

...-Ville, Perdreauville, Rosny-sur-Seine, Soindres, Le Tertre-Saint-Denis et Vert. ARTICLE 5. Le tré...

• Journal Officiel num. 296, 22 décembre 2010
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 22 octobre 2007 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... (Claude, Michel), né le 7 mai 1927 à Soindres (Seine-et-Oise), décédé le 16 novembre 1944 à ...

• Journal Officiel num. 259, 8 novembre 2007
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 11 février 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-les-Hameaux, Perdreauville, Rambouillet, Soindres. Mouvements de terrain différentiels consécutifs...

• Journal Officiel num. 38, 14 février 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 28 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 17 mars 1978 modifié relatif au classement des communes par zones géographiques

...-la-Bretèche, Saulx-Marchais, Senlisse, Soindres, Tessancourt-sur-Aubette, Thiverval-Grignon, Thoir...

• Journal Officiel num. 280, 2 décembre 2005
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

...-la-Bretèche, Saulx-Marchais, Senlisse, Soindres, Sonchamp, Le Tartre-Gaudran, Tessancourt-sur-Aube...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones

...-la-Bretèche, Saulx-Marchais, Senlisse, Soindres, Sonchamp, Tessancourt-sur-Aubette, Thiverval-Grig...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-l'Honoré, Saulx-Marchais, Septeuil, Soindres, Sonchamp, Triel-sur-Seine, Vaux-sur-Seine, Vernou...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.

... (72); Robert ANDREOLETY, maire de SOINDRES (78); André MOTTE,. maire de MOUSTIER-EN-FAGNE (5...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
• Election