societe duc 89

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14 documents pour societe duc 89

- Décision n° 2010-910 du 16 novembre 2010 autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter des services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le ressort du comité technique radiophonique de Dijon
... du site : Les Petits Chaumes, Annay-la-Côte (89). Altitude du site (NGF) : 324 mètres. Hauteur d'...
- Journal Officiel num. 28, 3 février 2011
- Décision
- Décision n° 2010-407 du 11 mai 2010 modifiant la décision n° 2003-301 du 10 juin 2003 attribuant à la société Arte France une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de télévision à caractère national dénommé Arte
...64. 88. XONRUPT-LONGEMER. Agglomération. 65. 89. AUXERRE. Molesmes. 32. 89. SENS. Gisy-les-Nobles....
- Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 février 2006 (cas Cour d'appel de Paris, CT0102, du 24 février 2006)
...SOCIETE AVENTIS PHARMA dont le siège est 13 QUAI JULES GU...FIZELLIER) S.A. BEVATO dont le siège est 89 RUE LEON GEFFROY 94400 VITRY SUR SEINE, agissant e...

- Décision n° 2010-408 du 11 mai 2010 attribuant à la société nationale de programme France Télévisions une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de télévision dénommé France Ô
...56. 88. XONRUPT-LONGEMER. Agglomération. 27. 89. AUXERRE. Molesmes. 64. 89. SENS. Gisy Les Nobles....
- Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
- Décision
- Décision n° 2011-1342 du 18 octobre 2011 complétant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5-MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5
...28 H. PRAYSSAC. Luzech. 318 m. 30 W (89). 42 H. RIVIERE-SUR-TARN 1. Fontaneilles. 825 m. 5...
- Journal Officiel num. 4, 5 janvier 2012
- Décision
- Décision n° 2011-1340 du 18 octobre 2011 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...Sud-Est de l'agglomération. 307 m. 1 W (89). 43 H. SEGUR. Arques. 880 m. 3 W (90). 59 H. SEIX...
- Journal Officiel num. 4, 5 janvier 2012
- Décision
- Décision n° 2011-1341 du 18 octobre 2011 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...4 W (88). 51 H. LACAUNE. Boussou. 984 m. 6 W (89). 27 H. LACROIX-FALGARDE. Falgarde. 240 m. 200 mW ...
- Journal Officiel num. 8, 10 janvier 2012
- Décision
- Décision n° 2011-1343 du 18 octobre 2011 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...4 W (88). 48 H. LACAUNE. Boussou. 984 m. 6 W (89). 36 H. LACROIX-FALGARDE. Falgarde. 240 m. 200 mW ...
- Journal Officiel num. 4, 5 janvier 2012
- Décision
- Décision n° 2011-1338 du 18 octobre 2011 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
...54 H . LACAUNE. Boussou. 984 m. 6 W (89). 21 H . LACROIX-FALGARDE. Falgarde. 240 m. 200 mW...
- Journal Officiel num. 7, 8 janvier 2012
- Décision
- Décision n° 2011-1339 du 18 octobre 2011 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...31 H. LAVELANET 2. La Coume. 567 . 1 W (89). 31 H. MAS D AZIL. Mont Calbech. 602 . 700 mW (90...
- Journal Officiel num. 4, 5 janvier 2012
- Décision

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