Slovenie centrale

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16 documents pour Slovenie centrale

- Arrêté du 26 mai 2005 fixant les circonscriptions des chefs des services économiques à l'étranger
...; résidence : Buenos Aires ; - Amérique centrale, andine et Caraïbes (les autres pays d'Amérique)..., République tchèque, Slovaquie, Slovénie, Estonie, Lettonie, Lituanie) ; résidence : Varso...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 mai 2011 (cas Cour d'appel d'Angers, 17 mai 2011, 10/01056)
... qui lui a été faite sur la centrale, à Ablis, offre qu'il a refusée,. elle s'est adr..., la Roumanie, le Royaume-Uni, la Slovénie, la Suisse. . Aucune recherche n'a, pourtant, ét�...
- Décret n° 2007-375 du 20 mars 2007 portant publication de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Slovénie en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales (ensemble un protocole), signée à Ljubljana le 7 avril 2004 (1)
... l'un des Etats contractants, sa banque centrale, une collectivité locale de cet Etat ou une de le...

- Décret n° 2011-1630 du 22 novembre 2011 portant publication du protocole n° 18 de la résolution 2009-II-18 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin, adoptée le 3 décembre 2009, relatif aux amendements qui complètent et précisent certaines prescriptions et suppriment des disparités entre les différentes versions linguistiques du RPNR (annexes 1, 3, 7 et 10 du RPNR) (ensemble une annexe) (1)
... FÉDÉRATION DE RUSSIE SE : SUÈDE SI : SLOVÉNIE SRB : SERBIE SK : SLOVAQUIE UA : UKRAINE » 2. L'a...
- Décret du 26 mars 1996 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Slovénie
... classe, en fonction à l'administration centrale, est nommée ambassadeur extraordinaire et pl�...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 23 février 2009 (cas Conseil d'État, 6ème et 1ère sous-sections réunies, 23/02/2009, 292397)
... et le transfert d'ours bruns de la Slovénie vers la France, signé à Predjama le 30 septembre... des Pyrénées répartis sur la partie centrale, où étaient présents huit à onze animaux, sur ...
- Décret du 26 mars 1996 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Slovénie
... classe, en fonction à l'administration centrale, est nommée ambassadeur extraordinaire et plénip...
- Décision du 1er juillet 2008 fixant la répartition des emplois du réseau culturel et de coopération
...SAN JOSE. CCC POUR L'AMERIQUE CENTRALE. AGENT COMPTABLE. AMQ-S. 3 . 2 . 12. COSTA RICA. S...COOP-EU. 3 . 4 . 16. SLOVENIE. LJUBLJANA. INSTITUT FRANÇAIS CHARLES NODIER. ATT...
- Décret du 31 août 1999 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Slovénie
... classe, en fonction à l'administration centrale, est nommé ambassadeur extraordinaire et plénipo...
- Décret du 31 août 1999 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Slovénie
... classe, en fonction à l'administration centrale, est nommé ambassadeur extraordinaire et plénipo...

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