-
Doctrine
La Revue des Droits Etrangers - Num. 112-113, Juin 2007
... En vue de leur adhésion, l'OCDE, le Chili, l'Estonie, Israël, la Fédération de Russie, la Slovénie ont décidé d'ouvrir immédiatement les ...
-
Doctrine
La Revue des Droits Etrangers - Num. 131-132, Avril 2008
Le Traité de Lisbonne ratifié par la Bulgarie
... Cet accord fait ainsi de la Bulgarie le 6ème pays, après la Hongrie, la Slovénie, Malte, la Roumanie et la France, à ratifier le ...
-
Doctrine
La Revue des Droits Etrangers - Num. 134, Mai 2008
La Commission a adressé un avis motivé à l'Irlande, la Grèce, la France, Chypre, Luxembourg, la Hongrie, l'Autriche, le Portugal et la Slovénie, pour non-communication des mesures des ...
-
Doctrine
La Revue des Droits Etrangers - Num. 134, Mai 2008
La Commission a adressé un avis motivé à l'Irlande, la Grèce, la France, Chypre, Luxembourg, la Hongrie, l'Autriche, le Portugal et la Slovénie, pour non-communication des mesures des ...
-
Doctrine
La Revue des Droits Etrangers - Num. 112-113, Juin 2007
Election de quatorze nouveaux Etats au Conseil des droits de l'homme des Nations Unies - RDE 07-250
La Bosnie Herzégovine, l'Italie, les Pays-Bas, la Slovénie, l'Afrique du sud, l'Angola, l'Egypte, ...
-
Doctrine
La Revue des Droits Etrangers - Num. 118-119, Septembre 2007
Convention sur la loi applicable aux obligations contractuelles - RDE 07420
..., Lettonie, Lituanie, Hongrie, Malte, Pologne, Slovénie et Slovaquie - entrés dans l'UE 1er mai 2004, ...
-
Doctrine
La Revue des Droits Etrangers - Num. 127, Février 2008
La Commission européenne a transmis son rapport sur l'activité de l'Union européenne pour 2007
... aussi par l'élargissement de la zone euro à la Slovénie, et de l'espace Schengen à neuf nouveaux Etats-...
-
Doctrine
La Revue des Droits Etrangers - Num. 127, Février 2008
... aussi par l'élargissement de la zone euro à la Slovénie, et de l'espace Schengen à neuf nouveaux Etats-...
-
Doctrine
La Revue des Droits Etrangers - Num. 135-136, Juin 2008
..., de la Lituanie, des Pays-Bas, du Portugal, de la Slovénie et de la Suède, pour non-transposition de la ...
-
Doctrine
La Revue des Notaires - Num. 39, Novembre 2008
Droit des personnes et de la famille. Législation comparée. Législation comparée. Divorce des couples binationaux. Don d'embryons. Succession et libéralités. Droit de suite. International. International. Immobilier. Loyer de solidarité. Rural. Exploitant agricole. International. Fiscalité. Double imposition. Taxe sur la valeur ajoutée. Contrat retraite. Taxe professionnelle. Actualité de la profession. Commission Darrois.
Voir plus de référence à“Slovénie”
Affiner la recherche
Cherchez parmi les 72 Résultats de la recherche “Slovénie”