Sigale

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Olive de Nice'

...-du-Var, Saint-Paul, Sainte-Agnès, Saorge, Sigale, Sospel, Spéracédès, LeTignet, Toudon, Touet-Es...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Huile d'olive de Nice'

...-du-Var, Saint-Paul, Sainte-Agnès, Saorge, Sigale, Sospel, Spéracédès, LeTignet, Toudon, Touet-Es...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 12 avril 1994 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...: Communes de Bonson, Gilette, Sigale. Canton de Saint-Etienne-de-Tinée: Co...

• Journal Officiel num. 100, 29 avril 1994
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 25 juin 1996 portant création du traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion et à l'administration du personnel civil de l'administration centrale, du personnel civil extérieur relevant des états-majors, de la gendarmerie et des services communs et au suivi des effectifs

... d'informations nominatives dénommé SIGALE dont la finalité principale est la gestion et l'a...

• → Dérogée par Arrêté du 5 août 2009 abrogeant l'arrêté du 25 juin 1996 portant création du traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion et à l'administration du personnel civil de l'administration centrale, du personnel civil extérieur relevant des états-majors, de la gendarmerie et des services communs et au suivi des effectifs

• Journal Officiel num. 155, 5 juillet 1996
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décret du 26 novembre 2004 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Huile d'olive de Nice »

...-du-Var, Saint-Paul, Sainte-Agnès, Saorge, Sigale, Sospel, Spéracédès, Le Tignet, Toudon, Touet-E...

• Journal Officiel num. 277, 28 novembre 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Décret du 26 novembre 2004 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Huile d'olive de Nice »

...-du-Var, Saint-Paul, Sainte-Agnès, Saorge, Sigale, Sospel, Spéracédès, Le Tignet, Toudon, Touet-E...

• Journal Officiel num. 277, 28 novembre 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Décret du 20 avril 2001 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Olive de Nice »

...-du-Var, Saint-Paul, Sainte-Agnès, Saorge, Sigale, Sospel, Spéracédès, Le Tignet, Toudon, Touet-E...

• Journal Officiel num. 99, 27 avril 2001
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

...-sur-Tinée, Saint-Vallier-de-Thiey, Sigale, Thiéry, Toudon, Touët-sur-Var, La Tour, Tourett...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 24 septembre 1998 portant création du traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des personnels civils en service à l'établissement du matériel de Bruz

... et lieu de naissance, sexe, identifiant SIGALE); - à la formation, diplômes, distinctions (dipl...

• Journal Officiel num. 241, 17 octobre 1998
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 18 mars 1996 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Canton de Roquesteron:. Commune de Sigale. Canton de Saint-Sauveur-sur-Tinée:. Commune de R...

• Journal Officiel num. 91, 17 avril 1996
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté