Sicile

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30 documents pour Sicile

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 septembre 2005 (cas Cour d'appel d'Agen, SOC, du 13 septembre 2005)
...------------------- SCI DES 16 ET 3 ROIS DE SICILE Josiane BOVO, Gérante de la SCI des 16 et 3 Rois ...
- Arrêté du 12 septembre 2003 portant modification de certaines annexes de l'arrêté du 22 novembre 2002 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets
...; Marches; Molise; Piémont; Sardaigne; Sicile; Toscane; Trentin-Haut-Adige: provinces autonomes ...
- Décision judiciaire de Tribunal des Conflits, 18 juin 2001 (cas Tribunal des conflits, du 18 juin 2001, 3239, publié au recueil Lebon)
...Jean X.., demeurant 1, square de Bourbon-Sicile à Chantilly (60500), tendant à ce que l'Associat...

- Arrêté du 12 septembre 2003 portant modification de certaines annexes de l'arrêté du 22 novembre 2002 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets
...; Marches ; Molise ; Piémont ; Sardaigne ; Sicile ; Toscane ; Trentin-Haut-Adige : provinces autonom...
- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 18 avril 2008 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 18 avril 2008, 05/16679)
...4) Guide "Sicile" en français: Graphisme Agence Carré Noir à Par...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 mars 1993 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 17 mars 1993, 92-81.801)
...'est engagée, en vue de leurs vacances en Sicile, à leur assurer, outre le voyage, notamment la jo...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Paris, 14 décembre 2007, 06/00693)
... de voir évaluer les biens détenus en SICILE par son ex-mari et aussi son ex-belle-mère, ainsi...
- Arrêté du 23 octobre 2006 modifiant l'arrêté du 24 février 1981 relatif aux conditions de commercialisation des matériels de multiplication végétative de la vigne
..., pour les racinés destinés à la Sicile, cette longueur est de 20 cm ; b) 20 cm pour les a...
- Arrêté du 22 février 2005 portant attribution de licences d'agent artistique, non-renouvellement de licences d'agent artistique et transfert de sièges
... n° 1038: Long (Franck), 4, rue du Roi-de-Sicile, 75004 Paris;. Licence n° 1039: Cauchois (Eric), ...
- Décision judiciaire de Tribunal des Conflits, 18 juin 2001 (cas Tribunal des conflits, du 18 juin 2001, 3239, publié au recueil Lebon)
...Jean X.., demeurant 1, square de Bourbon-Sicile à Chantilly (60500), tendant à ce que l'Associat...

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