Seur

• Arrêté du 17 août 2011 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l'article 103 tervicies du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 modifié

...-l'Evêque, Rougeou, Saint-Claude-de-Diray, Seur, Thoré-la-Rochette, Tour-en-Sologne, Valaire, Vil...

• Journal Officiel num. 224, 27 septembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 18 décembre 2007 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

..., Les Montils, Monthou-sur-Bièvre, Sambin, Seur et Valaire, actuellement confiée au comptable du ...

• Journal Officiel num. 297, 22 décembre 2007
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 juin 2003 (cas Cour d'appel de Douai, du 5 juin 2003, 01/06527)

...divorcée V. représentée par la SCP LEVAS SEUR-CASTILLE-LAMBERT, avoués la Cour assistée de Me ...

• Arrêté du 12 février 2004 relatif au titre professionnel de finisseur(euse) vernisseur(euse) sur bois

... professionnel de finisseur(euse) vernis-seur(euse) sur bois est composé de trois unités const...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2004
• Ministère du travail et des affaires sociales ministere du travail et des affaires sociales
• Arrêté

• L'opposition entre les approches européenne et américaine en matière de protection des dessins et modèles

Section I Le droit sui generis des dessins et modèles dans la Communauté européenne Paragraphe I. - Le droit communautaire des dessins et modèles A. - L'objet de la protection 1. - Apparence des produits manufacturés 2. - Créations exclues de la protection B. - Les conditions d'octroi de la protection 1. - Nouveauté et caractère individuel 2. - Enregistrement administratif C. - Les prérogatives conférées 1. - Étendue du monopole 2. - Durée de la protection 3. - Rapport avec les autres formes de protection Paragraphe II. - La survivance de particularismes nationaux A. - Les dessins et modèles déposés 1. - Caractère « propre » du dessin ou modèle français 2. - Organismes receveurs des dépôts B. - Les dessins et modèles britanniques non déposés C. - Le cumul de protection 1. - Cumul partie...

...Arts appliqués in Juris-Clas-seur Propriété littéraire et artistique, LexisNexis,...

• La propriété intellectuelle en droit international et comparé
• La persistance de disparités substantielles en droit des dessins et modèles ainsi qu’en Droit de la propriété littéraire et artistique

• Arrêté du 12 février 2004 relatif au titre professionnel de finisseur(euse) vernisseur(euse) sur bois

... professionnel de finisseur(euse) vernis-seur(euse) sur bois est composé de trois unités const...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2004
• Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

..., Chaillevette, Le Chay, Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet, Cozes, Dompierre-sur-Mer, L'Eguille, Eparg...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Selles-Saint-Denis, Selles-sur-Cher, Seur, Soings-en-Sologne, Souesmes, Sougé, Suèvres, Ta...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgueil », « Saint-Nicolas-de-Bourgueil », « Chinon », « Coteaux du Loir », « Vouvray », « Cheverny », « Côtes de Toul », « Grand Roussillon », « Muscat de Rivesaltes »

...-Dyé-sur-Loire, Saint-Laurent-Nouan, Sambin, Seur, Tour-en-Sologne, Vineuil et la section cadastrale...

• Journal Officiel num. 241, 17 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2009-1253 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Touraine », « Coteaux du Vendômois », « Montlouis-sur-Loire », « Orléans-Cléry », « Touraine Noble Joué », « Valençay », « Orléans », « Cour-Cheverny » et « Jasnières »

...-Dyé-sur-Loire, Saint-Laurent-Nouan, Sambin, Seur et la section cadastrale E de la commune de Montho...

• Journal Officiel num. 242, 18 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret