Serverette

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15 documents pour Serverette

- Décision n° 2009-998 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Languedoc-Roussillon
...?. 35H. 38H. ?. ?. ?. SERVERETTE ? Ouest. 64H. 58H. 61H. 44H. 44H. 47H. SETE ? Mont...
- Journal Officiel num. 105, 6 mai 2010
- Décision
- Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 29 décembre 1992 (cas Cour administrative d'appel de Paris, 1e chambre, du 29 décembre 1992, 91PA00556, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-02-03, 60-04-03-04 Une association de défense de l'environnement, créée en raison des nuisances provenant d'une installation classée, est fondée à demander réparation du préjudice moral résultant de l'atteinte portée aux intérêts qu'elle s'est donné mission de défendre, dès lors que ces nuissances ont subsisté pendant 10 ans après sa création du fait de la carence fautive de l'administration à faire respecter la législation en la matière.

...Jean XG.., Moulin de la Tour, Serverette (48), Mme veuve Yvonne XZ.., .., M. Maurice ZY.., ...
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-99 du 25 mars 1997 complétant la décision no 94-607 du 6 décembre 1994 modifiée et complétée portant attribution de fréquences hertziennes terrestres pour la diffusion des programmes de la Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi
... du décalage à + 32/12 du canal 61 de Serverette. (20) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 9...
- Journal Officiel num. 90, 17 avril 1997
- Décision

- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-98 du 25 mars 1997 complétant la décision no 92-575 du 23 juin 1992 modifiée et complétée portant attribution de fréquences hertziennes terrestres pour la diffusion des programmes de la chaîne culturelle européenne
... du décalage à + 32/12 du canal 61 de Serverette. (20) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 9...
- Journal Officiel num. 90, 17 avril 1997
- Décision
- Arrêté du 12 décembre 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...-Enimie (1), Sainte-Hélène (1), Serverette (1), Vébron (1). DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME. In...
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-99 du 25 mars 1997 complétant la décision no 94-607 du 6 décembre 1994 modifiée et complétée portant attribution de fréquences hertziennes terrestres pour la diffusion des programmes de la Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi
... du décalage à + 32/12 du canal 61 de Serverette. (20) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 90o:. ...
- Journal Officiel num. 90, 17 avril 1997
- Décision
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
... (48183) ; Saint-Symphorien (48184) ; Serverette (48188) ; Servières (48189) ; Termes (48190) ; Tr...
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-98 du 25 mars 1997 complétant la décision no 92-575 du 23 juin 1992 modifiée et complétée portant attribution de fréquences hertziennes terrestres pour la diffusion des programmes de la chaîne culturelle européenne
... du décalage à + 32/12 du canal 61 de Serverette. (20) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 90o:. ...
- Journal Officiel num. 90, 17 avril 1997
- Décision
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-55 du 3 février 1994 portant autorisation d'une extension de la zone de desserte d'un service de télévision à vocation nationale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dans le département du Cantal (sixième chaîne)
... à << 0 >> du canal 58 de Serverette. Sous réserve de stabilisation à << 0 >> du...
- Journal Officiel num. 48, 26 février 1994
- Décision
- Arrêté du 12 décembre 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...-Enimie (1), Sainte-Hélène (1), Serverette (1), Vébron (1). DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔMEInon...

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