Sers

• Décret du 22 janvier 1998 portant dissolution du conseil municipal de Sers (Charente)

• Journal Officiel num. 20, 24 janvier 1998
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Décret

• Arrêté du 5 avril 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... juillet 2009 au 30 septembre 2009 Commune de Sers (2).Mouvements de terrain différentiels consécut...

• Journal Officiel num. 85, 10 avril 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 octobre 2008 (cas Cour d'appel de Toulouse, 15 octobre 2008, 07/00822)

... juridiques, au préjudice de Jean-Paul SERS et d'en avoir fait usage postérieurement, . 10) p...

• Arrêté du 4 février 2011 relatif à l'autorisation de production et de vente de poudres et substances explosives destinées à un usage civil

... skiable du Tourmalet, secteur Barèges et Sers, conformément au PIDA (arrêté novembre 2009)....

• Journal Officiel num. 35, 11 février 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Barèges-Gavarnie'

..., Luz-Saint-Sauveur, Saligos, Sassis, Sazos, Sers, Viella, Viey, Viscos, Vizos;. - commune retenue e...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision n° 2008-662 du 8 juillet 2008 portant extension de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RMC

...Adresse du site : TDF, route de Sers, Sers (65). Altitude du site (NGF) : 1 100 mètres...

• Journal Officiel num. 204, 2 septembre 2008
• Décision

• Décret n° 2011-685 du 16 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

... Sainte-Souline, Salles-Lavalette, Sauvignac, Sers, Souffrignac, Souvigné, Le Tâtre, Touvérac, Tuz...

• Journal Officiel num. 140, 18 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret du 18 septembre 2009 portant nomination dans l'armée active

..., Jean, Charles).Diawara (Mathieu, Demba).Sers (Aurélie, Anne, Liliane).Desfolies (Karine, Marie...

• Journal Officiel num. 220, 23 septembre 2009
• Ministère de la défense
• Décret

• Décision du 20 mai 2010 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées

... thérapeutique très puissant (..) je m'en sers pour stimuler un nerf inerte que j'ai sur une main...

• Journal Officiel num. 174, 30 juillet 2010
• Ministère de la santé et des sports
• Décision

• Arrêté du 10 mars 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Sers. DÉPARTEMENT DU RHÔNEInondation et coulée de bo...

• Journal Officiel num. 62, 14 mars 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté