Sermentizon

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16 documents pour Sermentizon

- Décret n° 2011-874 du 25 juillet 2011 portant classement du parc naturel régional du Livradois-Forez (régions Auvergne et Rhône-Alpes)
..., Sauvessanges, Sauviat, Sauxillanges, Sermentizon, Sugères, Thiers, Thiolières, Tours-sur-Meymont,...
- Arrêté du 1er octobre 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
..., Saint-Victor-Montvianeix, Sauviat, Sermentizon, Seychalles, Thiers, Vinzelles, Viscomtat, Vollore...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 26 avril 1989 (cas Conseil d'Etat, 10/ 7 SSR, du 26 avril 1989, 79258, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-01-05-02-02, 36-13-01-02-01, 54-01-01-02-03 L'attribution ou le retrait d'une régie de recettes est une modalité comptable d'organisation intérieure du service qui n'entraîne aucun avantage et qui ne peut, par suite, être déférée au juge de l'excès de pouvoir.

... X.., gardien au Château d'Aulteribe, Sermentizon à Courpière (63120), et tendant à ce que le Con...

- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Saint-Victor-Montvianeix ; Sauviat ; Sermentizon ; Thiers ; Trézioux ; Viscomtat ; Vollore-Montagn...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Saint-Victor-Montvianeix ; Sauviat ; Sermentizon ; Thiers ; Trézioux ; Viscomtat ; Vollore-Montagn...
- Décret du 3 avril 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage des stations et sur le parcours du faisceau hertzien Châteldon-Thiers traversant le département du Puy-de-Dôme
... des stations de Châteldon, Sermentizon et Thiers, situées sur le parcours du faisceau he...
- Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des quinze zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Saint-Victor-Montvianeix ; Sauviat ; Sermentizon ; Thiers ; Trézioux ; Viscomtat ; Vollore-Montagn...
- Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Saint-Victor-Montvianeix ; Sauviat ; Sermentizon ; Thiers ; Trézioux ; Viscomtat ; Vollore-Montagn...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
... Sallèdes, Saulzet-le-Froid, Sauviat, Sermentizon, Teilhède, Le Vernet-Sainte-Marguerite, Vertaizon...
- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.
...-VILLES (08); Elie FAYETTE, maire de SERMENTIZON (63); Jean DANIEL, maire de LAMOURA (39); Roger PR...
- Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
- Election

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