Serent

• Arrêté du 3 mai 2010 portant nomination (officiers publics ou ministériels)

... des libertés, en date du 3 mai 2010, Mme SERENT (Nathalie, Lydie), épouse PÉAN, est nommée en q...

• Journal Officiel num. 111, 15 mai 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décret du 14 novembre 2011 portant promotion et nomination

... Gatinel (Roger, Marie), maire honoraire de Serent (Morbihan) ; 64 ans de services.Mme Golfier (Isabe...

• Journal Officiel num. 264, 15 novembre 2011
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 mars 2011 (cas Cour d'appel de Rennes, 29 mars 2011, 09/08594)

..... . 56460 SERENT . représentée par la SCP Jean-Loup BOURGES-Luc B...

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 28 juillet 1999 (cas Conseil d'Etat, 10 / 7 SSR, du 28 juillet 1999, 184268, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-04-02, 34-01-01-02-03, 34-04-02-02 L'atteinte aux paysages et aux sites ainsi qu'au patrimoine culturel, à la flore et à la faune ou au cadre de vie et au développement touristique de la zone intéressée n'est pas, compte tenu notamment des mesures prises pour satisfaire aux exigences du principe de précaution énoncé à l'article L. 200-1 du code rural, de nature à retirer au projet, qui a pour objet d'alimenter en électricité la région de Ploërmel en modernisant le réseau existant et en le mettant à même de répondre en sécurité à une demande croissante d'énergie, son caractère d'utilité publique.

...Rémy B.., demeurant Le Clos Neuf à Serent (56460), M. Patrick C.., demeurant .., M. Robert D...

• Avis relatif à l'octroi d'autorisations de mise sur le marché de médicaments vétérinaires

...Titulaire: Santamix, route de Serent, Tredion, 56250 Elven. Composition: décoquinate 0...

• Journal Officiel num. 251, 26 octobre 2002
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 décembre 2008 (cas Cour d'appel de Rouen, 4 décembre 2008, 07/3764)

...La Gare. La Chapelle Caro. 56460 SERENT. représentée par la SCP LEJEUNE MARCHAND GRA...

• ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 11 avril 1996 portant promotion et nomination

... Sabard (Jean, Hubert), colonel. Serent (Gilbert, Louis, Jules), capitaine. Tiffanneau ...

• Journal Officiel num. 89, 14 avril 1996
• Décret

• ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 11 avril 1996 portant promotion et nomination

...Sabard (Jean, Hubert), colonel. Serent (Gilbert, Louis, Jules), capitaine. Tiffanneau (Be...

• Journal Officiel num. 89, 14 avril 1996
• Décret

• Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

..., Saint-Servant, Saint-Vincent-sur-Oust, Serent, Taupont, Thehillac, Treal, Tredion, Trehorenteuc,...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 mai 2004 (cas Cour d'appel de Rennes, du 27 mai 2004, 02/05503)

...BOUSSICAUD JEAN Le Croizo 56460 SERENT représentée par la SCP BAZILLE & GENICON, avoué...