Selommes

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35 documents pour Selommes

- Arrêté du 18 décembre 2007 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
... du Trésor de la trésorerie de Selommes, est transférée au comptable du Trésor de la tr...
- Arrêté du 6 novembre 2009 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques
...ARTICLE 2. La trésorerie de Selommes est regroupée sur la trésorerie de Vendôme muni...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 avril 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 2 avril 2008, 06/7380)
...Monsieur Jean-Claude X.. .. 41100 SELOMMES. représenté par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués...

- Arrêté du 3 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Petite Beauce (zone de protection spéciale)
..., Marolles, Maves, Rhodon, Saint-Bohaire, Selommes, Talcy, Tourailles, Villefrancoeur, Villemardy, Vi...
- Code électoral
... Saint-Amand-Longpré, Savigny-sur-Braye, Selommes, Vendôme I, Vendôme II. . . . . . . . . ...
- Codes
- Arrêté du 3 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Petite Beauce (zone de protection spéciale)
..., Marolles, Maves, Rhodon, Saint-Bohaire, Selommes, Talcy, Tourailles, Villefrancoeur, Villemardy, Vi...
- Arrêté du 30 avril 2008 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
..., Fernand), né le 20 décembre 1914 à Selommes (Loir-et-Cher), décédé le 15 octobre 1942 à Au...
- Journal Officiel num. 114, 17 mai 2008
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 29 octobre 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
..., Adolphe), né le 4 octobre 1921 à Selommes (Loir-et-Cher), décédé en octobre 1944 à Neuen...
- Arrêté du 29 octobre 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
..., Adolphe), né le 4 octobre 1921 à Selommes (Loir-et-Cher), décédé en octobre 1944 à Neuen...
- Arrêté du 15 décembre 2008 fixant la liste des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière qui sont dirigés par un directeur des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière de classe normale
... (Loir-et-Cher) ; Maison de retraite, à Selommes (Loir-et-Cher) ; Maison de retraite, à Mondoublea...

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