Segonzac

• Arrêté du 1er décembre 2010 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

... du Trésor de la trésorerie de Segonzac, est transférée au comptable du Trésor de la tr...

• Journal Officiel num. 286, 10 décembre 2010
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 novembre 2002 (cas Cour d'appel de Paris, du 27 novembre 2002, 2002/34886)

...Monsieur Baudoin X.. de SEGONZAC . 7 Boulevard Suchet . 75016 PARIS . APPELANT . co...

• Arrêté du 7 mars 2011 portant suppression d'une école primaire publique annexe d'un IUFM

... primaire publique sise 4, rue Dunoyer-de-Segonzac, à Antony, annexe de l'IUFM de l'académie de Ver...

• Journal Officiel num. 82, 7 avril 2011
• Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Noix du Périgord'

..., Perpezac-le-Blanc, Saint-Robert, Segonzac, Yssandon. Canton de Beaulieu-sur-Dordogne: en tot...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret du 1er octobre 2003 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables autour des centres contrôlés par le ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales et sur le parcours des faisceaux hertziens traversant le département de la Charente

...-château d'eau (Charente, 016-014-0037), Segonzac-château d'eau de Segonzac (Charente, 016-014-0044...

• Journal Officiel num. 233, 8 octobre 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Décret

• Arrêté du 17 juillet 2009 portant mutation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

... du 17 juillet 2009, Mme de Bardon de Segonzac (Michèle), présidente du corps des tribunaux adm...

• Journal Officiel num. 170, 25 juillet 2009
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décret n° 2011-685 du 16 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

..., Saint-Preuil, Salles-d'Angles, Segonzac, Touzac, Verrières, Viville. Communes retenues en...

• Journal Officiel num. 140, 18 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret du 1er octobre 2003 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables autour des centres contrôlés par le ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales et sur le parcours des faisceaux hertziens traversant le département de la Charente

...-château d'eau (Charente, 016-014-0037), Segonzac-château d'eau de Segonzac (Charente, 016-014-0044...

• Journal Officiel num. 233, 8 octobre 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Décret

• Arrêté du 3 février 2010 portant admission à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation SUPAERO) en 2009

...M. Rivier (Guillaume). Mme Segonzac (Tiphaine). Mme Spire (Amélie). M. Valensi (Jér�...

• Journal Officiel num. 39, 16 février 2010
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 20 février 2009 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)

..., notaire associé, à la résidence de Segonzac (Charente)....

• Journal Officiel num. 50, 28 février 2009
• Ministère de la justice
• Arrêté