Schwenheim

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 mai 1969 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, 8 mai 1969, 68-92873)

... 1966 A MARS 1967, X.., INSTITUTEUR A SCHWENHEIM AURAIT EU DES RAPPORTS SEXUELS AVEC LA JEUNE Y.. A...

• Décret du 16 novembre 1993 portant nouvelle délimitation des circonscriptions des consistoires et des inspections de l'Eglise de la confession d'Augsbourg d'Alsace et de Lorraine

..., d'Otterswiller, de Reutenbourg, de Schwenheim, de Singrist, de Thal-Marmoutier (canton de Marmou...

• Journal Officiel num. 267, 18 novembre 1993
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 mai 1969 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 8 mai 1969, 68-92.873)

... 1966 A MARS 1967, X.., INSTITUTEUR A SCHWENHEIM AURAIT EU DES RAPPORTS SEXUELS AVEC LA JEUNE Y.. A...

• Arrêté du 4 novembre 1993 portant apposition de la mention << Mort en déportation >> sur les actes de décès

... (Aron), né le 12 juillet 1880 à Schwenheim (Bas-Rhin), décédé le 26 septembre 1942 à ...

• Journal Officiel num. 2, 4 janvier 1994
• Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
• Arrêté

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

... (988) ; Gérard SCHALCK, maire de SCHWENHEIM (67) ; Gérard MANFREDI, conseiller général de R...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste