Schirmeck

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164 documents pour Schirmeck

- Décret du 30 décembre 1994 portant déclaration d'utilité publique des acquisitions et travaux nécessaires à l'aménagement de l'échangeur Nord de la déviation projetée de la route nationale 420 à Schirmeck (Bas-Rhin) et emportant modification du plan d'occupation des sols de la commune de Barembach
- Décret du 30 décembre 1994 portant déclaration d'utilité publique des acquisitions et travaux nécessaires à l'aménagement de l'échangeur Nord de la déviation projetée de la route nationale 420 à Schirmeck (Bas-Rhin) et emportant modification du plan d'occupation des sols de la commune de Barembach
- Décision n° 2011-516 du 19 juillet 2011 autorisant la SAS NRJ à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ
...Secteur d'implantation : Schirmeck. Fréquence : 90,9 MHz. Adresse du site : côte du...
- Journal Officiel num. 201, 31 août 2011
- Décision

- Décision n° 2011-1128 du 27 septembre 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 5
...37. H. [2]. 15/12/11. 15/03/12. SCHIRMECK 1. Agglomération. 56. H. [2]. 30/09/11. 30/01/12....
- Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
- Décision
- Arrêté du 12 septembre 2011 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
...-Rhin), décédé le 19 juin 1944 à Schirmeck-Labroque (France). Prêcheur (Jean, Marie, Hubert)...
- Décision n° 2011-495 du 19 juillet 2011 autorisant la SARL Virgin Radio Réseau Nord à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Virgin Radio Alsace-Virgin Radio Lorraine-Virgin Radio Lorraine Champagne
...Secteur d'implantation : Schirmeck. Fréquence : 106,0 MHz. Adresse du site : centre ...
- Journal Officiel num. 201, 31 août 2011
- Décision
- Décision n° 2011-208 du 1er mars 2011 modifiant et complétant la décision n° 2010-31 du 7 janvier 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition sur le multiplex R 5
...Sud. 18/12/2009. 30/01/12. 67. SCHIRMECK 2. Agglomération. 30/09/2011. 30/01/12. 12. SAINT...
- Journal Officiel num. 106, 7 mai 2011
- Décision
- Décision n° 2011-452 du 19 juillet 2011 autorisant l'association Radio le Coyroye de la Bruche à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCB La Radio de la Vallée
...Secteur d'implantation : Schirmeck. Fréquence : 103,5 MHz. Adresse du site : lieudit...
- Journal Officiel num. 201, 31 août 2011
- Décision
- Décision n° 2009-201 du 3 mars 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Alsace
...54H. 38H. 36H. ?. ?. ?. ?. Schirmeck 1 ? Freconrupt. 28H. 33H. 26H. ?. ?. ?. ?. Natzwil...
- Journal Officiel num. 73, 27 mars 2009
- Décision
- Décision n° 2010-38 du 26 janvier 2010 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité technique radiophonique de Nancy (régions Alsace, Lorraine et zones de Troyes et Joinville)
...154. 67 ? Bas-Rhin. SCHIRMECK. 90,9. . 560. 200 W. 155. 67 ? Bas-Rhin. SCHIRME...
- Journal Officiel num. 27, 2 février 2010
- Décision

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