Saze

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Olive de Nîmes '

..., Sardan, Sauve, Sauzet, Savignargues, Saze, Sernhac, Serviers-et-Labaume, Seynes, Sommières,...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret portant application de l'article 24 de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 et relatif à la délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité n° 20054256 dénommé pôle européen d'innovation fruits et légumes.

.... 30312. Sauveterre. . 30315. Saze. . 30351. Villeneuve-lès-Avignon. . 84001. Althen...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Côtes du Rhône Villages'

...-la-Calm, Saint-Victor-la-Coste, Sauveterre, Saze, Tresques, Valliguières, Vénéjan. Département ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 28 juillet 1993 (cas Conseil d'Etat, 9 / 8 SSR, du 28 juillet 1993, 103795, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-07-04-01 Un moyen tiré de l'irrégularité qui aurait entaché la procédure suivie préalablement à l'arrêté rendant public le plan d'occupation des sols, sans influence sur l'arrêté par lequel il a été approuvé, ne peut être invoqué à l'appui d'une demande d'annulation d'un refus de permis de construire. L'autorité compétente étant tenue de rejeter une demande de permis de construire contraire au plan d'occupation des sols, les moyens tirés d'une insuffisance de motivation et d'un détournement de pouvoir sont par ailleurs inopérants. -01-01-02-02-01 Ne correspondent pas à la vocation agricole, très restrictivement définie en l'espèce, de la zone NC d'un plan d'occupation des sols, les installations d'un centre d'équitation et de loisirs dont l'objet principal est d'offrir une presta...

... 1985 par lequel le maire de la commune de Saze a refusé sa demande d'octroi d'un permis de const...

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Côtes du Rhône'

...-du-Gard, Roquemaure, Sabran, Sauveterre, Saze, Saint-Alexandre, Saint-André-d'Olérargues, Sain...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité

..., domicilié 9, chemin du Pesquier, 30650 Saze. Cette installation, d'une capacité de production...

• Journal Officiel num. 59, 10 mars 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• Arrêté du 18 mai 2001 relatif à l'augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais, des moûts et des vins à appellation d'origine de la récolte 2000

..., excepté sur les communes de Domazan et Saze, uniquement le cépage syrah), Lirac (blancs, et, ...

• Journal Officiel num. 136, 14 juin 2001
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Décret du 25 août 2005 modifiant le décret du 12 février 1999 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône Villages »

... Domazan, Estezargues, Rochefort-du-Gard et Saze ; "Valréas : commune de Valréas ; "Vinsobres : c...

• Journal Officiel num. 199, 27 août 2005
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret du 25 août 2005 modifiant le décret du 12 février 1999 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône Villages »

... Domazan, Estezargues, Rochefort-du-Gard et Saze;. "Valréas: commune de Valréas;. "Vinsobres: com...

• Journal Officiel num. 199, 27 août 2005
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Décret du 23 octobre 2006 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Olive de Nîmes »

..., Sardan, Sauve, Sauzet, Savignargues, Saze, Sernhac, Serviers-et-Labaume, Seynes, Sommières,...

• Journal Officiel num. 248, 25 octobre 2006
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret