sayoud

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11 documents pour sayoud

- Arrêté du 21 octobre 2011 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007
...M. SAYOUD (Mohamed Lotfi), né le 28 août 1966 à Constanti...
- Arrêté du 22 décembre 2009 fixant la liste des praticiens ayant satisfait aux épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, organisées au titre de la session 2009
...M. Sarateanu Grigore (15/07/1974). M. Sayoud Mohamed-Lotfi (28/08/1966). Mme Sekkat Chafika, é...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 juin 2007 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre civile 1, 14 juin 2007, 03/17984)
.... Subsidiairement, M. SAYOUD conclut à l'instauration d'une nouvelle expertise...

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 22 novembre 1989 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 22 novembre 1989, 89-82.115)
- Arrêté du 20 juillet 2011 fixant par rang de classement la liste des étudiants et des internes de médecine ayant satisfait aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées au titre de l'année universitaire 2011-2012
...Sayoud (Amine), né le 19 mai 1983.7537 Mme Houliez (Céc...
- Arrêté du 11 octobre 2011 relatif à l'affectation des étudiants et des internes de médecine ayant satisfait aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées au titre de l'année universitaire 2011-2012
...7536 M. Sayoud (Amine), né le 19 mai 1983, médecine générale ...
- Arrêté du 17 février 2003 fixant en application de la loi n° 72-661 du 13 juillet 1972 et de l'article 60 (III, B) de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 portant couverture médicale universelle la liste des personnes autorisées à exercer la profession de médecin au titre de l'année 2001
...M. Sawalha (Suhel);. M. Sayoud (Abdallah);. Mm e. Schneider (Doina-Luminita), né...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Nîmes, 6 décembre 2007, 07/00122)
- Arrêté du 23 février 2004 fixant la liste d'aptitude à la fonction de praticien des établissements publics de santé au titre de l'année 2004
...Mlle Sauvadet (Magali). M. Sayoud (Abdallah). M. Seffar (Mustapha). M. Segalin (Jean...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Nîmes, 6 décembre 2007, 07/00122)

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