Savasse

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132 documents pour Savasse

- Décision n° 2011-871 du 27 septembre 2011 autorisant la SARL SECA à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé MTI
...Adresse du site : lieudit Montagne de Savasse, Savasse (26). Altitude du site (NGF) : 379 mètre...
- Journal Officiel num. 247, 23 octobre 2011
- Décision
- Arrêté du 10 septembre 2010 portant admission à la retraite (administrateurs civils)
...de Monts de Savasse (Hervé), administrateur civil hors classe, en ser...
- Journal Officiel num. 227, 30 septembre 2010
- Arrêté
- Décision n° 2011-915 du 27 septembre 2011 autorisant la SAM Radio Monte-Carlo à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RMC
...Adresse du site : lieudit Montagne de Savasse, Savasse (26). Altitude du site (NGF) : 379 mètre...
- Journal Officiel num. 248, 25 octobre 2011
- Décision

- Décret du 28 avril 2011 portant nomination et promotion dans l'armée active
...De Monts de Savasse (Guillaume, Marie, Romuald). Palé (Jean-Louis, An...
- Arrêté du 13 octobre 2009 portant nomination au conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
...Hervé DE MONTS DE SAVASSE. Mme Isabelle EYNAUD-CHEVALIER, chef de service de...
- Arrêté du 11 mai 2009 portant nomination (administration centrale)
...de Monts de Savasse (Hervé), administrateur civil hors classe, est no...
- Décision n° 2009-893 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion du service de télévision de la société Canal+ en mode analogique par voie terrestre en région Rhône-Alpes
...64H. MONTELIMAR ? Savasse. 6H. OYONNAX 1 ? Sièges. 7V. OYONNAX 2 ? La Grand...
- Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2010
- Décision
- Arrêté du 30 mai 2001 fixant les modalités et les délais de candidature aux emplois de professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires mis au concours au titre de l'année 2001 (1er tour)
... H. de Monts de Savasse. La ministre de l'emploi et de la solidarité,...
- Décision n° 2011-621 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5 - MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5
...414 m. 16 W (74). 49 H. MONTELIMAR. Savasse. 401 m. 60 W (75). 49 H. MONTREAL-LA-CLUSE. Réser...
- Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
- Décision
- Décision n° 2011-619 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...414 m. 16 W (55). 59 H. MONTELIMAR. Savasse. 401 m. 60 W (56). 59 H. MONTREAL-LA-CLUSE. Réser...
- Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
- Décision

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