Sauviat

• Décret n° 2011-874 du 25 juillet 2011 portant classement du parc naturel régional du Livradois-Forez (régions Auvergne et Rhône-Alpes)

...-Montvianeix, Sallèdes, Sauvessanges, Sauviat, Sauxillanges, Sermentizon, Sugères, Thiers, Thio...

• Journal Officiel num. 172, 27 juillet 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 novembre 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 21 novembre 2011, 10/05168)

..... 63120 SAUVIAT . représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué �...

• Décret du 28 octobre 2011 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle

... Les sous-lieutenants de réserve : Sauviat (Guy, Bernard). Amann (Julien, Francis). Baboz (An...

• Journal Officiel num. 254, 1 novembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décret

• Décision du 20 octobre 2011 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2011 (réserve)

... Les sous-lieutenants de réserve : 1. Sauviat (Guy, Bernard). 2. Amann (Julien, Francis). 3. Bab...

• Journal Officiel num. 251, 28 octobre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décision

• Décision judiciaire de Tribunal des Conflits, 27 novembre 1995 (cas Tribunal des conflits, du 27 novembre 1995, 02973, publié au recueil Lebon)

-03-02-08-01-01, 61-03-04-01-01-02 Si l'autorité judiciaire est seule compétente, en vertu des articles L.333 et suivants du code de la santé publique, pour apprécier la nécessité d'une mesure de placement d'office en hôpital psychiatrique et les conséquences qui peuvent en résulter, il appartient à la juridiction administrative d'apprécier la régularité de la décision administrative qui ordonne le placement, et, le cas échéant, les conséquences dommageables de son défaut de notification ainsi que des fautes du service public qui auraient pu être commises à cet égard. En l'espèce, compétence de la juridiction administrative pour statuer sur un litige portant sur le délai séparant l'arrêté municipal provisoire de la décision préfectorale de placement d'office et le défaut de notificati...

... de placement provisoire du maire de Sauviat de la décision préfectorale de placement d'offic...

• Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 vallée du Taurion et affluents (zone spéciale de conservation)

...-les-Eglises, Saint-Martin-Terressus, Sauviat-sur-Vige. ARTICLE 2. La liste des types d'habitats...

• Journal Officiel num. 141, 20 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 26 avril 2010 portant nomination du président et des membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010

... des affaires étrangères ; Mme Sauviat (Chantal), professeure agrégée ; M. Sauzey (Phil...

• Journal Officiel num. 103, 4 mai 2010
• Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
• Arrêté

• Décret du 2 janvier 2009 portant nomination (enseignements supérieurs)

... (Edwy), université Montpellier-I ; Mme Sauviat (Catherine), université Rennes-II ; M. Symchowicz...

• Journal Officiel num. 5, 7 janvier 2009
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Arrêté du 31 mars 2006 portant admission à la retraite (directeurs d'hôpitaux)

...Sauviat (Alain), directeur adjoint (hors classe) au centre...

• Journal Officiel num. 108, 10 mai 2006
• Ministère de la santé et des solidarités
• Arrêté

• Arrêté du 17 avril 2009 portant nomination du président et des membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009

...Mme Sauviat (Chantal), professeure agrégée. Mme Viallet (Mar...

• Journal Officiel num. 98, 26 avril 2009
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté