Sauvain

• Décision du 5 septembre 2011 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord)

... de l'aviation civile ; Mme Ancuta Sauvain, technicienne supérieure des études et de l'expl...

• Journal Officiel num. 214, 15 septembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décision

• Décision du 15 septembre 2011 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord)

... de l'aviation civile ; Mme Ancuta Sauvain, technicienne supérieure des études et de l'expl...

• Journal Officiel num. 229, 2 octobre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décision

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Fourme de Montbrison'

...-Georges-en-Couzan, Saint-Just-en-Bas, Sauvain. Canton de Saint-Just-en-Chevalet: les communes de...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 mars 2011 (cas Cour d'appel de Versailles, 2 mars 2011, 10/00349)

...Me Frédéric SAUVAIN Me Véronique MASSOT-PELLET . Copies certifiées c...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 31 août 2011 (cas Cour d'appel de Versailles, 31 août 2011, 10/02899)

...Me Frédéric SAUVAIN . Copies certifiées conformes délivrées à: . S...

• Décret du 13 mai 2011 portant promotion et nomination

...Sauvain (Michel, Henri, Auguste), directeur de recherche d...

• Journal Officiel num. 113, 15 mai 2011
• Décret

• Décision du 13 septembre 2010 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord)

...Mme Ancuta Sauvain, technicienne supérieure des études et de l'expl...

• Journal Officiel num. 215, 16 septembre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décision

• Arrêté du 28 février 2008 portant délégation de signature (direction de l'aviation civile Nord)

...Mme Ancuta Sauvain, technicienne supérieure des études et de l'expl...

• Journal Officiel num. 52, 1 mars 2008
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Arrêté du 27 octobre 2008 portant délégation de signature (direction de l'aviation civile Nord)

... du personnel navigant » ; Mme Ancuta Sauvain, technicienne supérieure des études et de l'expl...

• Journal Officiel num. 253, 29 octobre 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 16 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... Châtelneuf, Saint-Bonnet-le-Courreau et Sauvain, actuellement confiée au comptable du Trésor de ...

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté