Sauternes

• Décret n° 2011-1820 du 7 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Sauternes »

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2009-1135 du 18 septembre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Irouléguy », « Luberon », « Béarn », « Sainte-Croix-du-Mont », « Loupiac », « Barsac », « Sauternes »

• Journal Officiel num. 219, 22 septembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret modifiant le décret du 30 septembre 1936 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Sauternes'.

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 mai 2008 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 6 mai 2008, 04/05547)

...L'ASSOCIATION AMBASSADE DE SAUTERNES ET BARSAC, prise en la personne de son représenta...

• Décret n° 2007-1649 du 21 novembre 2007 modifiant le décret du 30 septembre 1936 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Sauternes »

• Journal Officiel num. 273, 24 novembre 2007
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2011-1378 du 25 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Luberon »

... », « Loupiac », « Barsac », « Sauternes » ; Vu la proposition de la commission permanente...

• Journal Officiel num. 251, 28 octobre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 18 juillet 2011 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2010

...85. 60. 110. Sauternes. 50. 35. 65. 47 Lot-et-GaronneBuzet. 15. 11. 17. C...

• Journal Officiel num. 181, 6 août 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 8 mars 2011 relatif aux volumes substituables individuels pour certaines appellations d'origine contrôlées pour la récolte 2010

...B. 55. CÉRONS. B. 44. BARSAC. B. 28. SAUTERNES. B. 28. Comité régional Toulouse-Pyrénées.  ....

• Journal Officiel num. 99, 28 avril 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 15 avril 2011 relatif à l'augmentation du titre alcoométrique volumique naturel des raisins frais et des moûts destinés à l'élaboration des vins de la récolte 2010

...-Croix du Mont », « Barsac », « Sauternes », « Crémant de Bordeaux », « Fronton », « ...

• Journal Officiel num. 94, 21 avril 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2011-1294 du 12 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Barsac »

... », « Loupiac », « Barsac », « Sauternes » ; Vu la proposition de la commission permanente...

• Journal Officiel num. 239, 14 octobre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret