Saumur

• AGRICULTURE
• PRODUITS AGRICOLES
• VINS
• Apellations contrôlées
• Décret du 4 septembre 1974 relatif aux appellations Cabernet dAnjou et Cabernet de Saumur

• Décret n° 2011-648 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux de Saumur »

• Journal Officiel num. 135, 11 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2011-649 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Saumur-Champigny »

• Journal Officiel num. 135, 11 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 1 mars 2006 (cas Tribunal de grande instance de Saumur, CT0104, du 1 mars 2006)

Tribunal de grande instance Ct0104 Audience publique du 01/01/2999 N° de pourvoi: Publié par le Service de documentation et d'études de la Cour de...

• Décret n° 2009-1227 du 12 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Saumur », « Cabernet de Saumur », « Anjou », « Anjou Villages », « Cabernet d'Anjou », « Rosé d'Anjou », « Anjou-Coteaux de la Loire », « Coteaux de Saumur », « Saumur-Champigny », « Anjou Villages Brissac » et « Coteaux de l'Aubance »

• Journal Officiel num. 238, 14 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret relatif aux appellations d'origine contrôlées 'Saumur' et 'Saumur-Champigny'

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2011-1360 du 24 octobre 2011 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Saumur » et « Cabernet de Saumur »

• Journal Officiel num. 250, 27 octobre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 18 janvier 2006 (cas Tribunal de grande instance de Saumur, CT0104, du 18 janvier 2006)

Tribunal de grande instance Ct0104 Audience publique du 01/01/2999 N° de pourvoi: Publié par le Service de documentation et d'études de la Cour de...

• Décision judiciaire de Tribunaux de Première Instance, 31 octobre 2006 (cas Tribunal d'instance de Saumur, 31 octobre 2006, 06/000075)

Tribunal d'instance de Saumur Ct0256 Audience publique du 01/01/2999 N° de pourvoi: 06/000075 06/000075 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCA...

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 18 janvier 2006 (cas Tribunal de grande instance de Saumur, CT0104, du 18 janvier 2006)

Tribunal de grande instance Ct0104 Audience publique du 01/01/2999 N° de pourvoi: Publié par le Service de documentation et d'études de la Cour de...

• Décret du 18 novembre 2011 portant nomination du sous-préfet de Saumur - M. LALLART (Jean-Yves)

• Journal Officiel num. 269, 20 novembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décret