Saulzoir

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15 documents pour Saulzoir

- Arrêté du 20 octobre 2008 autorisant la construction et l'exploitation par la société GRTgaz de la canalisation de transport de gaz « Neuvilly?Hornaing » (Nord)
... Saint-Python, Saint-Vaast-en-Cambrésis, Saulzoir, Solesmes, Viesly et Villers-en-Cauchies, dans le ...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Sauchy-Cauchy ; Sauchy-Lestrée ; Saulzoir ; Séranvillers-Forenville ; Solesmes ; Sommaing ;...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 septembre 2007 (cas Cour d'appel de Douai, 28 septembre 2007, 06/2742)
...APPELANT: . M. Michel X.. .. . 59227 SAULZOIR . Présent et assisté de Me TEISSONNIERE substitu...

- Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense
...-en-Cambrésis ; 59552 Sancourt ; 59558 Saulzoir ; 59567 Séranviller-Forenville ; 59571 Solesmes ;...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Sauchy-Cauchy ; Sauchy-Lestrée ; Saulzoir ; Séranvillers-Forenville ; Solesmes ; Sommaing ;...
- Arrêté du 15 janvier 2007 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Saulzoir (2) et Villers-en-Cauchies (1). DÉPARTEMENT DE L'...
- Arrêté du 22 février 2007 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Bermerain, Saulzoir et Wargnies-le-Petit. DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME...
- Arrêté du 22 février 2007 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...Communes de Bermerain, Saulzoir et Wargnies-le-Petit. DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME...
- Arrêté du 11 avril 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Commune de Saulzoir (1). DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAISInondations et c...
- Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Sauchy-Cauchy ; Sauchy-Lestrée ; Saulzoir ; Séranvillers-Forenville ; Solesmes ; Sommaing ;...

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