Saulnieres

• Arrêté du 29 novembre 2011 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Eure de Maintenon à Anet et vallons affluents

..., Saint-Prest, Saint-Rémy-sur-Avre, Saulnières, Sorel-Moussel, Tréon, Vert-en-Drouais, Villemeux...

• Journal Officiel num. 286, 10 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 septembre 2011 (cas Cour d'appel de Versailles, 14 septembre 2011, 10/05131)

...Monsieur Alain X.. . .. 28500 SAULNIERES . comparant en personne, assisté de Me Marc MONTI...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 janvier 2008 (cas Cour d'appel de Rennes, 9 janvier 2008, 06/06850)

...La Motte. 35320 SAULNIERES. représentée par la SCP JACQUELINE BREBION ET JE...

• Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

...-Landes, Saint-Thurial, Saint-Uniac, Saulnières, Sel-de-Bretagne (Le), Selle-Guerchaise (La), Serv...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 janvier 2005 (cas Cour d'appel de Versailles, du 28 janvier 2005)

... la Sablonniére La Bretonnière 28500 SAULNIERES représentés par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 juillet 2008 (cas Cour d'appel de Rennes, 1 juillet 2008, 06/06434)

...Madame Monique X.. La Touche. 35320 SAULNIERES. Comparante en personne, assistée de Me Mikaël A...

• Avis relatif à la délibération n° 2006-41 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

...-Thual, Saint-Thurial, Saint-Uniac, Saulnières, Sel-de-Bretagne (Le), Selle-en-Cogles (La), Selle...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis