Sare

• Décision n° 2011-BO-012 du 5 décembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Entzun Ikus pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Gure Irratia

...Secteur d'implantation : Sare. Fréquence : 90,5 MHz. Adresse du site : mont Suh...

• Journal Officiel num. 28, 2 février 2012
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 janvier 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 11 janvier 2011, 08/08970)

...Madame Sare Y.. épouse X.. . née le 22 Août 1965 à PIRIBEY...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 6 novembre 1990 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 6 novembre 1990, 88-18.855)

..., de la société Conserves et salaisons de Sare qui utilisait la dénomination André X.. pour com...

• Arrêté du 11 juin 2010 fixant les conditions d'agrément des organismes de sélection pour intervenir dans la sélection et l'amélioration génétique des équidés

...Loi du 1er juillet 1901. Mairie, 64310 Sare. Pottok. 31 décembre 2014. Association française...

• Journal Officiel num. 142, 22 juin 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 18 mai 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-Cézéracq, Lons, Narcastet, Parbayse, Sare. DÉPARTEMENT DU RHÔNEInondations et coulées de ...

• Journal Officiel num. 117, 21 mai 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

..., Saint-Médard, Saint-Pée-sur-Nivelle, Sare, Sarpourenx, Saubole, Sauvagnon, Sauvelade, Sedze-...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décision n° 2007-576 du 19 juin 2007 autorisant l'association Entzun Ikus à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Gure Irratia

...Secteur d'implantation : Sare, mont Souhamendi. Fréquence : 90,5 MHz. Adresse d...

• Journal Officiel num. 197, 26 août 2007
• Décision

• Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 col de Lizarrieta (zone de protection spéciale)

... du département des Pyrénées-Atlantiques : Sare. ARTICLE 2. La liste des espèces d'oiseaux justif...

• Journal Officiel num. 91, 16 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décision n° 2009-904 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Aquitaine et Limousin

...59H. 62H. 65H. ?. ?. ?. SARE ? Harizteguia. 40H. 43H. 46H. ?. ?. ?. SARLAT ? Te...

• Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2010
• Décision

• Avis de vacance d'emplois de directeurs d'établissements sanitaires et sociaux

...Maison de retraite, Sare (Pyrénées-Atlantiques);. Maison de retraite, Ill...

• Journal Officiel num. 268, 17 novembre 2002
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis