sante publique bordeaux

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1.687 documents pour sante publique bordeaux

- Arrêté du 11 octobre 2011 relatif à l'affectation des étudiants et des internes de médecine ayant satisfait aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées au titre de l'année universitaire 2011-2012
... personnels de direction de la fonction publique hospitalière en date du 11 octobre 2011, les inte... le 7 octobre 1987, médecine interne à Bordeaux. 2 M. Serror (Kevin), né le 14 juillet 1987, chir...
- Décision n° 2011-BO-027 du 5 décembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Campus Bordeaux Création Animation Recherche pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Campus Bordeaux
...3323-1 du code de la santé publique ; Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1...
- Journal Officiel num. 29, 3 février 2012
- Décision
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 13 avril 1988 (cas Conseil d'Etat, 2 / 6 SSR, du 13 avril 1988, 71790, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-10-06-04, 36-10-08, 36-12-03, 61-06-03-05-06 Mme Q., agent hospitalier temporaire sous contrat au centre hospitalier régional de Bordeaux a, le 21 avril 1983, démissionné de son emploi à compter du 1er juillet 1983 afin de suivre son époux nommé à Nice. Une telle démission, compte tenu de son motif, est assimilable à une démission pour motifs légitimes, c'est-à-dire, en ce qui concerne les agents du service public, à une perte involontaire d'emploi au sens de la loi du 4 novembre 1982 précitée. Illégalité de la décision du 2 décembre 1983 du directeur du centre hospitalier régional de Bordeaux lui refusant l'allocation prévue à l'article L.351-16 du code du travail.

- Décision n° 2011-BO-045 du 5 décembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Aquitaine Partage pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Bordeaux
...3323-1 du code de la santé publique ; Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1...
- Journal Officiel num. 33, 8 février 2012
- Décision
- Arrêté du 20 octobre 2010 portant affectation par subdivision, discipline et spécialité des internes de médecine à l'issue de la procédure nationale de choix de postes au titre de l'année universitaire 2010-2011, classés par ordre de mérite aux épreuves classantes nationales
... personnels de direction de la fonction publique hospitalière en date du 20 octobre 2010, les inte..., Cardiologie et maladies vasculaires à Bordeaux. 18 Mme Urena (Aurélie, Marie, Christiane), 10 ...
- Décision n° 2011-BO-056 du 5 décembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Technique et production audiovisuelles (TPA) pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Gold FM
... comité territorial de l'audiovisuel de Bordeaux, Vu l'article R. 3323-1 du code de la santé publi...
- Journal Officiel num. 35, 10 février 2012
- Décision
- Décision n° 2011-BO-010 du 5 décembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association culturelle des cinq cantons - La Marguerite du Vic Bilh pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Euro Info Pyrénées Métropole EIPM
... comité territorial de l'audiovisuel de Bordeaux, Vu l'article R. 3323-1 du code de la santé publi...
- Journal Officiel num. 28, 2 février 2012
- Décision
- Décision n° 2011-BO-053 du 5 décembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Canal Tropical Production pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Blackbox
... comité territorial de l'audiovisuel de Bordeaux, Vu l'article R. 3323-1 du code de la santé publ...
- Journal Officiel num. 35, 10 février 2012
- Décision
- Décision n° 2011-BO-049 du 5 décembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association pour le développement de la vidéo, l'audiovisuel et la communication pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Enjoy 33
... comité territorial de l'audiovisuel de Bordeaux, Vu l'article R. 3323-1 du code de la santé publi...
- Journal Officiel num. 35, 10 février 2012
- Décision
- Décision n° 2011-BO-017 du 5 décembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association La Voix du Béarn La Bouts de Nouste pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé La Voix du Béarn La Bouts de Nouste
... comité territorial de l'audiovisuel de Bordeaux, Vu l'article R. 3323-1 du code de la santé publi...
- Journal Officiel num. 28, 2 février 2012
- Décision

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