Sante au travail

• COMMUNAUTES EUROPEENNES
• RÈGLES APPLICABLES
• POLITIQUE SOCIALE
• AMÉLIORATION DE LA SÉCURITÉ ET DE LA SANTÉ DES TRAVAILLEURS AU TRAVAIL (DIRECTIVE N° 89/391 DU 12 JUIN 1989)

• FONCTIONNAIRES ET AGENTS PUBLICS
• STATUTS, DROITS, OBLIGATIONS ET GARANTIES
• COMITES TECHNIQUES PARITAIRES
• ÉLECTIONS
• AMÉLIORATION DE LA SÉCURITÉ ET DE LA SANTÉ DES TRAVAILLEURS AU TRAVAIL (DIRECTIVE N° 89/391 DU 12 JUIN 1989)

• TRAVAIL ET EMPLOI
• CONDITIONS DE TRAVAIL
• MEDECINE DU TRAVAIL
• STATUT DES MEDECINS DU TRAVAIL DANS LENTREPRISE
• ATTRIBUTIONS -Accès au carnet de santé institué par les articles L.162-1-1 et suivants du code de la sécurité sociale

• Décret n° 2012-137 du 30 janvier 2012 relatif à l'organisation et au fonctionnement des services de santé au travail

• Journal Officiel num. 26, 31 janvier 2012
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Décret

• Convention Collective de Accord du 29 février 2008 relatif à la santé au travail, TI

Alimentaire : industries alimentaires diverses Biscotteries, biscuiteries, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour desserts

• Conventions Collectives
• Vigueur non eten

• Décret relatif au financement des services de santé au travail en agriculture et modifiant le code rural (partie réglementaire).

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2011-619 du 31 mai 2011 relatif à la santé et à la sécurité au travail à La Poste

• Journal Officiel num. 128, 2 juin 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 28 décembre 2011 relatif au Conseil national pour l'enseignement de la santé et de la sécurité au travail

• Journal Officiel num. 11, 13 janvier 2012
• Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
• Arrêté

• LOI n° 2011-302 du 22 mars 2011 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques (1)

• Journal Officiel num. 69, 23 mars 2011
• Loi

• Convention Collective de Accord sur la sécurité et la santé au travail, TI

Industries métallurgiques

• Conventions Collectives
• Vigueur eten

• Arrêté du 1er décembre 2011 portant création au ministère de l'intérieur d'un collège des inspections générales chargé des questions de santé et sécurité au travail

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2012
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 5 septembre 2011 portant agrément d'un organisme pour le développement de la prévention en matière de sécurité et de santé au travail dans les carrières

• Journal Officiel num. 212, 13 septembre 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie industrie, énergie et économie numérique
• Arrêté

• Arrêté du 2 septembre 2011 fixant la date des élections des représentants du personnel aux conseils d'administration de la caisse chargée de la santé au travail d'Alsace-Moselle et de la caisse régionale d'assurance vieillesse de Strasbourg

• Journal Officiel num. 210, 10 septembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté