Sansais

• Arrêté du 10 août 2011 relatif à la définition du périmètre de l'établissement public du Marais poitevin

... (79298), Saivres (79302), Salles (79303), Sansais (79304), Sciecq (79308), Souvignê (79319), Surin ...

• Journal Officiel num. 197, 26 août 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 marais poitevin (zone spéciale de conservation)

...-Palud, Saint-Pompain, Saint-Symphorien, Sansais, Thorigny-sur-le-Mignon, Usseau, Vallans, Le Vanne...

• Journal Officiel num. 108, 10 mai 2007
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 30 janvier 2009 relatif à la délimitation de bassins d'emplois bénéficiant du contrat de transition professionnelle

...-Vincent-la-Châtre, Saivres, Salles, Sansais, Sauzé-Vaussais, Sciecq, Scillé, Secondigné-sur...

• Journal Officiel num. 26, 31 janvier 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 20 février 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Saint-Pompain (1), Sainte-Radegonde (2), Sansais (2), Tessonnière (2). Mouvements de terrain diff�...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret du 9 mai 2003 portant classement d'un site

...-de-Rex, de Saint-Hilaire-la-Palud, de Sansais et du Vanneau (Deux-Sèvres), de Benet, de Bouill�...

• Journal Officiel num. 109, 11 mai 2003
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Décret

• Arrêté du 27 août 2002 portant désignation du site Natura 2000 du marais poitevin (zone de protection spéciale)

..., Saint-Pompain, Saint-Hilaire-la-Palud, Sansais, Le Vanneau. Département de la Vendée:. L'Aiguil...

• Journal Officiel num. 268, 17 novembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 14 juin 1996 fixant le règlement particulier de police de la navigation sur les canaux, rivières, cours d'eau et plans d'eau navigables du bassin de la Sèvre Niortaise

... - les écluses de La Sotterie, commune de Sansais (Deux-sèvres), de Bazoin, commune de Damvix (...

• Journal Officiel num. 154, 4 juillet 1996
• Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
• Arrêté

• Arrêté du 23 décembre 2003 modifiant l'arrêté du 27 août 2002 portant désignation du site Natura 2000 du marais poitevin (zone de protection spéciale)

... Saint-Hilaire-la-Palud, Saint-Symphorien, Sansais, Thorigny-sur-le-Mignon, Usseau, Vallans, Le Vanne...

• Journal Officiel num. 298, 26 décembre 2003
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2007

...), La Motte-Jacquelin, 79270 Sansais. Atelier Gâtinais de Métallerie, 9, boulevard du...

• Journal Officiel num. 192, 21 août 2007
• Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
• Liste

• Arrêté du 28 mai 1997 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...-Rohan : Communes de Bessines, Sansais, Le Vanneau. Canton de La Mothe-Saint-Héray : ...

• Journal Officiel num. 126, 1 juin 1997
• Ministere de l'interieur
• Arrêté