sancerrois

• Arrêté du 18 juillet 2011 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2010

...14 870. 24 CENTRE18 CherPays Fort et Sancerrois, Val de Loire. 3 910 . 1 440 . 8 690. Vallée d...

• Journal Officiel num. 181, 6 août 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision n° 2011-999 du 18 octobre 2011 portant appel aux candidatures pour l'édition de services de télévision à vocation nationale diffusés par voie hertzienne terrestre en haute définition

...BOURGES NEUVY. Collines du Sancerrois. BOURGOIN 1. Agglomération. BOURG-SAINT-MAURICE 1...

• Journal Officiel num. 258, 6 novembre 2011
• Décision

• Décret n° 2011-784 du 28 juin 2011 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Pouilly-Fumé » ou « Blanc Fumé de Pouilly » et « Pouilly-sur-Loire »

...-Clochers, Saint-Satur, Sainte-Gemme-en-Sancerrois, Sancerre, Sury-en-Vaux, Thauvenay, Veaugues, Verd...

• Journal Officiel num. 150, 30 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 23 novembre 2011 pris en application de l'ordonnance n° 2011-1105 du 14 septembre 2011 et du décret n° 2011-1468 du 9 novembre 2011 et relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides

...SARL DISTILLERIE DU SANCERROIS, Les Bruyères, 18300 Crézancy-en-Sancerre. BOURG...

• Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision n° 2010-34 du 19 janvier 2010 complétant les décisions n° 2008-424, n° 2008-425 et n° 2008-427 du 6 mai 2008, attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 5 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société SMR 5 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5

...POLARISATION. BOURGES. Collines du Sancerrois. 606. 40. 40. H. CHARTRES. Montlandon. 474. 11. 55...

• Journal Officiel num. 36, 12 février 2010
• Décision

• Décision n° 2008-425 du 6 mai 2008 attribuant à la société nationale de programme France 2 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition du service de télévision à caractère national dénommé France 2 HD

...5 kW. 37 H. 2. Bourges. Collines du Sancerrois. 630 m. 20 kW. 60 H. 2. Caen. Mont Pinçon. 557 m....

• Journal Officiel num. 126, 31 mai 2008
• Décision

• Décision n° 2007-511 du 24 juillet 2007 relative à la numérotation des services de télévision à vocation locale, de France Ô et des décrochages supplémentaires de France 3 en vue de leur diffusion sur la télévision numérique terrestre

... - Mont Ventoux, Bourges - Collines du Sancerrois, Carcassonne - Montagne Noire, Chartres - Montland...

• Journal Officiel num. 190, 18 août 2007
• Décision

• Décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3

...06/08/2010. 18. BOURGES. Collines du Sancerrois. 26/02/2010. 73. BOURG-SAINT-MAURICE. Agglomérati...

• Journal Officiel num. 195, 24 août 2010
• Décision

• Décision n° 2009-0484 du 11 juin 2009 portant sur la définition du marché pertinent de gros des offres de diffusion hertzienne terrestre de programmes télévisuels en mode numérique, sur la désignation d'un opérateur exerçant une influence significative sur ce marché et sur les obligations imposées à cet opérateur sur ce marché

...Mont Lambert. Bourges. Collines du Sancerrois. Brest. Monts d'Arrée. Caen. Mont Pinçon. Carcas...

• Journal Officiel num. 157, 9 juillet 2009
• Décision

• Décision n° 2010-407 du 11 mai 2010 modifiant la décision n° 2003-301 du 10 juin 2003 attribuant à la société Arte France une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de télévision à caractère national dénommé Arte

...24. 18. BOURGES. Collines du Sancerrois. 32. 18. VIERZON. Agglomération. 32. 19. ALTILLAC...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Décision