Sames

• Arrêté du 20 septembre 2011 fixant la liste des candidats autorisés à se présenter au certificat d'aptitude aux fonctions de commissaire aux comptes

...M. Casteja (Hubert). Mlle Castel-Sames (Sylvie). M. Cazanobe (Jean-Luc). M. Charra (Julie...

• Journal Officiel num. 226, 29 septembre 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 février 2006 (cas Cour d'appel de Pau, 6 février 2006, 04/002962)

.... MONTAUZER . 64520 SAMES . Monsieur Frédéric null.. . 64160 OUILLON . Mon...

• Arrêté du 17 septembre 2010 fixant la liste des candidats autorisés à se présenter au certificat d'aptitude aux fonctions de commissaire aux comptes

...M. Casteja (Hubert). Mlle Castel-Sames (Sylvie). M. Cazanobe (Jean-Luc). M. Charra (Julie...

• Journal Officiel num. 221, 23 septembre 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 15 mai 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes d'Arbonne (1), Arcangues (2), Sames (1). DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNEMouvements de t...

• Journal Officiel num. 118, 22 mai 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 11 juin 2010 fixant les conditions d'agrément des organismes de sélection pour intervenir dans la sélection et l'amélioration génétique des équidés

... de valorisation, route de l'Adour, 64520 Sames. Anglo arabe. 31 décembre 2014. Association natio...

• Journal Officiel num. 142, 22 juin 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 18 mai 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...(1), Saint-Palais (3), Saint-Pierre-d'Irube, Sames, Sauveterre-de-Béarn (1), Susmiou (1), Uhart-Cize...

• Journal Officiel num. 117, 21 mai 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret no 2001-1113 du 23 novembre 2001 modifiant le décret du 29 décembre 1986 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Ossau-Iraty »

..., Salies-de-Béarn, Salles-Mongiscard, Sames, Sare, Sarpourenx, Sarrance, Saucède, Sauguis-Sai...

• Journal Officiel num. 275, 27 novembre 2001
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 28 septembre 2009 fixant la liste des candidats autorisés à se présenter au certificat d'aptitude aux fonctions de commissaire aux comptes

...M. Busson (Igor). Mlle Castel-Sames (Sylvie). M. Cazanobe (Jean-Luc). M. Charra (Julie...

• Journal Officiel num. 231, 6 octobre 2009
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 12 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 Barthes de l'Adour (zone de protection spéciale)

...-Atlantiques : Bardos, Guiche, Lahonce, Sames, Urcuit et Urt. ARTICLE 2. La liste des espèces d...

• Journal Officiel num. 94, 21 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 26 octobre 1995 relatif à la création d'une zone protégée de production de semences de maïs

... de semences de maïs no 62, dite de Sames - Saint-Jean. Les limites de cette zone sont défi...

• Journal Officiel num. 259, 7 novembre 1995
• Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
• Arrêté