Samer

• Décret du 8 décembre 1992 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Audresselles-Saint-Martin-Boulogne, Marquise-Saint-Martin-Boulogne, Saint-Martin-Boulogne-Vieil-Moutier, Neufchâtel-Hardelot-Saint-Martin-Boulogne et Saint-Martin-Boulogne-Samer traversant le département du Pas-de-Calais

• Journal Officiel num. 289, 12 décembre 1992
• Ministère du commerce exterieur
• Décret

• Arrêté du 15 janvier 2012 fixant la liste des praticiens ayant satisfait aux épreuves de vérification des connaissances prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, organisées au titre de la session 2011

...M. Sarkis (Samer), né le 3 novembre 1966. M. Souakir (Karim, Eddin...

• Journal Officiel num. 32, 7 février 2012
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 juin 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 2ème chambre, 20 juin 2011, 10/05742)

...ARRET DU 20 Juin 2011 . APPELANT: . M. Samer X.. . né le 12 Décembre 1966 à DAMAS (SYRIE). ....

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 30 novembre 2007 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 30 novembre 2007, 06/02466)

..., représentée par son gérant Monsieur Samer Y.. 38, rue de Berri75008 PARIS. Monsieur Samer Y....

• Arrêté du 2 août 2011 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie viscérale et digestive » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

...M. HAMATI (Samer), né le 6 novembre 1972 à Homs (Syrie). M. MAROU...

• Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Arrêté du 21 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... comptable du Trésor de la trésorerie de Samer, sont transférés au comptable du Trésor de la t...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret n° 2010-1012 du 30 août 2010 portant création de la chambre de commerce et d'industrie territoriale de la Côte d'Opale

...-sur-Mer Sud, Desvres, Outreau, Le Portel, Samer et Marquise ; 4° Dans l'arrondissement de Montreu...

• Journal Officiel num. 202, 1 septembre 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Décret

• Arrêté du 4 mai 2009 fixant les listes d'admission aux concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de l'année 2009

... BURUCOA Christophe. DESCAMPS Diane. KAYAL Samer. LINA Gérard. Concours de type 2. OSWALD Eric. C...

• Journal Officiel num. 112, 15 mai 2009
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Arrêté du 14 mai 2008 portant affectation aux carrières des élèves de la promotion 2006-2008 « Aristide Briand » de l'Ecole nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2007 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)

...Conty (Jean-Sébastien), M. Melki (Samer), Mme Petit (Camille), M. Waserman (Sylvain). Insp...

• Journal Officiel num. 118, 22 mai 2008
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Arrêté du 22 décembre 2009 fixant la liste des praticiens ayant satisfait aux épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, organisées au titre de la session 2009

...M. Mlika Adnene (09/09/1980). M. Wehbi Samer (07/08/1980). Spécialité : pneumologie. M. Alag...

• Journal Officiel num. 15, 19 janvier 2010
• Ministère de la santé et des sports
• Arrêté