Salinelles

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Olive de Nîmes '

...-Théodorit, Saint-Victor-des-Oules, Salinelles, Sanilhac-Sagries, Sardan, Sauve, Sauzet, Savignar...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 23 janvier 2008 portant nomination au Conseil national de l'information statistique

...Mlle Aline de Salinelles, chargée de mission à la direction entreprise et...

• Journal Officiel num. 38, 14 février 2008
• Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
• Arrêté

• Décret définissant les conditions de production des vins à appellation d'origine contrôlée 'Coteaux du Languedoc'

... (section BO-B1), Saint-Clément, Salinelles, Sardan, Sommières, Souvignargues, Vic-le-Fesc. C...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2011-641 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Taureau de Camargue »

..., Saint-Théodorit, Sainte-Anastasie, Salinelles, Sanilhac-Sagries, Sardan, Sauzet, Sernhac, Sommi�...

• Journal Officiel num. 134, 10 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret définissant les conditions de production des vins à appellation d'origine contrôlée 'Languedoc'.

... (section BO-B1), Saint-Clément, Salinelles, Sardan, Sommières, Souvignargues, Vic-le-Fesc. C...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 18 avril 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... de Aubais, Fontanès, Lecques et Salinelles. DÉPARTEMENT DE l'ISÈREInondations et coulées d...

• Journal Officiel num. 96, 23 avril 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision du 15 décembre 2003 portant agrément d'une association de financement d'un parti ou d'une organisation politique

... le siège social est place Meynier, à Salinelles (Gard), est agréée à la demande du mouvement Ap...

• Journal Officiel num. 301, 30 décembre 2003
• Décision

• Arrêté du 25 juin 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Salinelles, Sommières. Inondations et coulées de bouedu 2 a...

• Journal Officiel num. 150, 1 juillet 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corbières », « Corbières-Boutenac », « Crémant de Bordeaux », « Faugères », « Languedoc », « Minervois », « Minervois-La Livinière » et « Rivesaltes »

..., Montmirat, Nîmes, Saint-Clément, Salinelles, Sardan, Sommières, Souvignargues, Vic-le-Fesq. D...

• Journal Officiel num. 252, 30 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 20 juillet 2011 fixant par rang de classement la liste des étudiants et des internes de médecine ayant satisfait aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées au titre de l'année universitaire 2011-2012

... né le 26 mai 1987.1181 Mme Meynier de Salinelles (Aurore, Magali, Madeleine), née le 4 mars 1987.1...

• Journal Officiel num. 193, 21 août 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté