saligny sur roudon

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6 documents pour saligny sur roudon

- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...-Sornin (03260) ; Saint-Voir (03263) ; Saligny-sur-Roudon (03265) ; Sauvagny (03269) ; Sazeret (0...
- Décret du 17 mars 1995 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux concernant l'aménagement à 2 x 2 voies entre Dompierre-sur-Besbre - Est et Paray-le-Monial - Est de la R.N. 79, dans le département de l'Allier, et des R.N. 79 et R.N. 70, dans le département de Saône-et-Loire, portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Molinet, dans le département de l'Allier, et de Digoin, Vitry-en-Charollais, Paray-le-Monial et Saint-Léger-lès-Paray, dans le département de Saône-et-Loire, et conférant le caractère de route express à la R.N. 145, de Montmarault à Chemilly, à la R.N. 1079, de Montbeugny à Dompierre-sur-Besbre - Ouest, à la R.N. 79, de Dompierre-sur-Besbre - Ouest à la limite du département de Saône-et-Loire, dans le département de l'Allier, à la R.N. 79, de la limite du département de l'Allier à l'échangeur du Mont, et de la bifurcation avec la R.N. 70 à Paray-le-Monial - Est, à la R.N. 70, de l'échangeur du Mont à la bifurcation avec la R.N. 79, dans le département
..., Pierrefitte-sur-Loire, Coulanges, Saligny-sur-Roudon (Allier), les lettres du préfet de...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
...-Ennemond, Saint-Pourçain-sur-Besbre, Saligny-sur-Roudon, Teillet-Argenty, Toulon-sur-Allier, Tr...

- Arrêté du 4 avril 1995 portant apposition de la mention << Mort en déportation >> sur les actes de décès
...(Henri, Jean), né le 30 septembre 1925 à Saligny-sur-Roudon (Allier), décédé le 10 septembre...
- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.
... de DOUCHY (02); Roger BARDET, maire de SALIGNY-SUR-ROUDON (03); Christiane CAMBEUR, maire de PLOY...
- Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
- Election
- Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2008
...Saligny-sur-Roudon. ? Château de Saligny : le château en...