saleux immobilier

• Code de l'urbanisme

... de tout ou partie d'un ensemble immobilier bâti doit comporter une clause prévoyant les mod..., Dury, Longueau, Pont-de-Metz, Rivery, Saleux, Salouël. . 83 - Var . Bandol, Carqueiranne, La...

• Codes

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 mai 2008 (cas Cour d'appel d'Amiens, 15 mai 2008, 06/04899)

...INTIMES . Monsieur Patrick Z.. .. . 80480 SALEUX . Madame Madeleine A.. épouse Z.. .. . 80480 SALE...'intermédiaire d'un professionnel de l'immobilier et après que les époux Z.. aient, à plusieurs r...

• Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones

... de sociétés civiles de placement immobilier ; Vu le décret n° 2006-1005 du 10 août 2006 pri..., Dury, Longueau, Pont-de-Metz, Rivery, Saleux, Salouël. 81 - Tarn. Albi, Arthès, Burlats, Cam...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités

... de sociétés civiles de placement immobilier;. Vu l'arrêté du 29 mars 1999, modifié par l'ar..., Dury, Longueau, Pont-de-Metz, Rivery, Saleux, Salouël. 81 - Tarn. Albi, Arthès, Burlats, Camb...

• Journal Officiel num. 295, 21 décembre 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités

... de sociétés civiles de placement immobilier ; Vu l'arrêté du 29 mars 1999, modifié par l'ar..., Dury, Longueau, Pont-de-Metz, Rivery, Saleux, Salouël. 81 - Tarn. Albi, Arthès, Burlats, Cam...

• Journal Officiel num. 295, 21 décembre 2003
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté