salavre 01

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

9 documents pour salavre 01

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 avril 2006 (cas Cour d'appel de Lyon, CT0193, du 20 avril 2006)
Cour d'appel. Ct0193. Audience publique du 01/01/2999. N° de pourvoi: . Publié par le Service ... exclusivement travaillé sur le site de SALAVRE (Ain), d'abord comme grutier, puis comme responsab...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 novembre 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 7 novembre 2011, 10/03603)
.... Allée des Ecoliers, BP 7 01270 COLIGNY . représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE,...M. Gérard X.. .. . 01270 SALAVRE . représenté par Me Christian MOREL, avoué à l...
- Décret n° 2009-1601 du 18 décembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Volaille de Bresse » ou « Poulet de Bresse », « Poularde de Bresse », « Chapon de Bresse »
...Téléphone : (33) 01-53-89-80-00. Télécopie : (33) 01-42-25-57-97. M�...-sur-Chalaronne, Saint-Martin-du-Mont, Salavre, Tossiat, Treffort-Cuisiat, Verjon. En totalité :...

- Décret n° 2008-1068 du 17 octobre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Dinde de Bresse »
..., 4, avenue du Champ-de-Foire, BP 84, 01003 Bourg-en-Bresse (France). Téléphone : (33) (0)4-...-sur-Chalaronne, Saint-Martin-du-Mont, Salavre, Tossiat, Treffort-Cuisiat, Verjon. En totalité :...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 février 2007 (cas Cour d'appel de Lyon, 1 février 2007, 05/06174)
...SIXIÈME CHAMBRE CIVILE . ARRÊT DU 01 FEVRIER 2007 . Décision déférée: . Décision d...01270 SALAVRE . représentée par Maître MOREL, Avoué . assist...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 février 2007 (cas Cour d'appel de Lyon, 1 février 2007, 06/05172)
...SIXIÈME CHAMBRE CIVILE. ARRÊT DU 01 FEVRIER 2007. Décision déférée: . Décision du...01270 SALAVRE. représentée par Maître MOREL, Avoué. assisté...
- Décret du 30 décembre 1998 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Comté »
... de BÃ©ny, Coligny, Domsure, Pirajoux, Salavre, Verjon et Villemotier ;. Canton de Collonges ...
- Décret du 30 décembre 1998 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Comté »
... de Bény, Coligny, Domsure, Pirajoux, Salavre, Verjon et Villemotier; Canton de Collonges: commu...
- Décret du 27 mai 1998 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Dinde de Bresse »
... pour partie, Domsure, Marboz, Pirajoux, Salavre pour partie, Verjon pour partie et Villemotier. ...