Saints

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284 documents pour Saints

- Arrêté du 5 mars 2004 relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités (sections 39, 40 et 41)
... enseignants (bureau DPE A10), 45, rue des Saints-Pères, 75270 Paris Cedex 06, de 9 heures à 17 he...
- Décret n° 2011-506 du 9 mai 2011 portant détermination des plafonds de prise en charge par l'Etat des frais de scolarité des enfants français scolarisés dans un établissement d'enseignement français à l'étranger
...LBP. 1 500 000. LIBAN. ZAHLE. COLLEGE SAINTS C?URS. 525M11. H. 2. 2007/2008. Frais de scolarit�...
- Décret n° 2011-1870 du 13 décembre 2011 modifiant le décret n° 87-191 du 24 mars 1987 portant création de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
... préfecture de Seine-et-Marne (12, rue des Saints-Pères, 77010 Melun) et au siège de l'Etablisseme...

- Arrêté du 1er juin 2011 fixant la liste des établissements scolaires français à l'étranger
... de la Sainte-Famille-des-S?urs-des-Saints-C?urs . Beit Chabab. *. . . . (L') Athénée...
- Décret n° 2011-1649 du 25 novembre 2011 inscrivant l'opération d'aménagement dite « Villages Nature » sur la commune de Villeneuve-le-Comte parmi les opérations d'intérêt national mentionnées à l'article R.* 121-4-1 du code de l'urbanisme
... préfecture de Seine-et-Marne (12, rue des Saints-Pères, 77010 Melun), à la mairie de Villeneuve-l...
- Décision n° 2011-421 du 19 juillet 2011 portant extension de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Nostalgie
...Adresse du site : La Ferme des Saints-Pères, Saligny (89). Altitude du site (NGF) : 168...
- Journal Officiel num. 191, 19 août 2011
- Décision
- Arrêté du 23 mars 2011 relatif au versement entre les comités de protection des personnes du produit de la taxe recouvrée par l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé dans les conditions prévues aux articles L. 5121-17 et L. 5211-5-2 du code de la santé publique (deuxième délégation de crédits pour 2011)
... Necker-Enfants malades, 45, rue des Saints-Pères, 75006 Paris. 30 050. . Ile-de-France II...
- Arrêté du 14 octobre 2011 relatif au versement entre les comités de protection des personnes du produit de la taxe recouvrée par l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé dans les conditions prévues aux articles L. 5121-17 et L. 5211-5-2 du code de la santé publique (quatrième délégation de crédits pour 2011)
... Necker-Enfants malades, 45, rue des Saints-Pères, 75006 Paris. 22 402. . Ile-de-France II...
- Arrêté du 27 juillet 2011 relatif au versement entre les comités de protection des personnes du produit de la taxe recouvrée par l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé dans les conditions prévues aux articles L. 5121-17 et L. 5211-5-2 du code de la santé publique (troisième délégation de crédits pour 2011)
... Necker-Enfants malades, 45, rue des Saints-Pères, 75006 Paris. 30 050. . Ile-de-France II...
- Arrêté du 30 mai 2011 pris pour l'application en 2011 des dispositions prévues aux articles L. 2334-7 et L. 2334-7-2 du code général des collectivités territoriales
...52251. JONCHERY. HAUTE-MARNE. 395. 52449. SAINTS-GEOSMES. HAUTE-MARNE. 119 350. 54077. BLAMONT. ME...

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