sainte-lucie de beauregard

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6 documents pour sainte-lucie de beauregard

- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...) ; Beaumont-du-Périgord (24028) ; Beauregard-et-Bassac (24031) ; Beaussac (24033) ; Beleymas (2...
- Décret du 30 avril 2002 portant promotion et nomination
... la Forest d'Armaillé, née Costa de Beauregard (Elisabeth, Marie, Jeanne), secrétaire de l'Assoc...
- Journal Officiel num. 102, 2 mai 2002
- Décret
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 28 novembre 1990 (cas Conseil d'Etat, 7 / 8 SSR, du 28 novembre 1990, 75837 75838 75852 75853, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-03-06, 24-01-02-01-01-04 La commune de Barcarès a estimé qu'elle était en droit d'établir et de recouvrer des "taxes marinas" en se fondant sur les contrats passés en 1974 et 1975 entre les syndicats de copropriétaires des marinas et la société Soblepa, titulaire, en vertu d'un arrêté ministériel en date de 16 juillet 1971, de la concession de l'établissement et de l'exploitation des équipements nautiques de plaisance et de pêche de la station de Leucate-Barcarès, dès lors qu'elle était, selon elle, subrogée aux droits et obligations de cette société. La concession accordée à la société Soblepa est venue à expiration le 31 décembre 1981. Si, par arrêté du préfet des Pyrénées-Orientales en date du 2 janvier 1982, l'établissement et l'exploitation des équipements du port de plaisance e...

... - le rapport de M. Turquet de Beauregard, Conseiller d'Etat,. - les observations de Me ...

- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1997
...Seyssinet-Pariset. - Château de Beauregard: le grand salon et la chambre contiguë situés au...
- ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 14 novembre 1996 portant promotion et nomination
... M. de David Beauregard (Arnaud, Stanislas), directeur général de filial...
- Journal Officiel num. 266, 15 novembre 1996
- Décret
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1997
... Seyssinet-Pariset. - Château de Beauregard : le grand salon et la chambre contiguë situés a...