Sainneville

• Arrêté du 8 juin 2000 déclarant d'utilité publique des travaux de construction de la ligne aérosouterraine Pont-VII-Montivilliers-Sainneville (Seine-Maritime)

• Journal Officiel num. 137, 15 juin 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 8 juin 2000 déclarant d'utilité publique des travaux de construction de la ligne aérosouterraine Pont-VII-Montivilliers-Sainneville (Seine-Maritime)

• Journal Officiel num. 137, 15 juin 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 décembre 2011 (cas Cour d'appel de Rouen, 16 décembre 2011, 11/03469)

.... née le 10 Mai 1943 à SAINNEVILLE SUR SEINE (76430). .. . 76210 BOLBEC . Dans la pro...

• Arrêté du 10 mars 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...), Gommerville (1), Graimbouville (1), Sainneville (3), Saint-Gilles-de-la-Neuville (1). DÉPARTEMENT...

• Journal Officiel num. 62, 14 mars 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 30 janvier 2009 relatif à la délimitation de bassins d'emplois bénéficiant du contrat de transition professionnelle

... Remuée, Les Trois-Pierres, Oudalle, Sainneville, Sandouville, Saint-Aubin-Routot, Saint-Gilles-de-...

• Journal Officiel num. 26, 31 janvier 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 24 décembre 2002 portant nomination à la commission consultative des polices municipales

...Denis Merville, maire de Sainneville (76) (suppléant) ; Au titre du c (maires représe...

• Journal Officiel num. 17, 21 janvier 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêtés du 28 février 1996 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale

...Merville (Denis), maire de Sainneville-sur-Seine (76) ; M. Gilles (Jean), maire de Sa...

• Journal Officiel num. 58, 8 mars 1996
• Ministere de la fonction publique, de la reforme de l'etat et de la decentralisation
• Arrêté

• Arrêté du 17 novembre 2008 portant nomination au Conseil national du bruit

...Merville (Denis), maire de Sainneville, suppléant : M. Suguenot (Alain), maire de Beaune...

• Journal Officiel num. 272, 22 novembre 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 12 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 20 novembre 1997 portant nomination au Comité national de l'eau

...�néral de la Seine-Maritime, maire de Sainneville-sur-Seine, en remplacement de M. Guludec (Jean). ...

• Journal Officiel num. 229, 3 octobre 2001
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Arrêté

• Arrêté du 30 juillet 2001 portant nomination à la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences

... M. Denis Merville, maire de Sainneville-sur-Mer ;. M. Gilles Carrez, député-maire du...

• Journal Officiel num. 196, 25 août 2001
• Ministere de l'interieur
• Arrêté