Saignes

• Arrêté du 20 juillet 2011 relatif à une société civile professionnelle et à la suppression d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)

...'un office de notaire à la résidence de Saignes (Cantal). La raison sociale de la société civile...

• Journal Officiel num. 174, 29 juillet 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision n° 2011-625 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1

... du 29 mars 2011 pour les sites d'Aynac-Saignes et Gramat-Soubrie et du 31 mai 2011 pour le site d...

• Journal Officiel num. 215, 16 septembre 2011
• Décision

• Arrêté du 16 mars 2011 relatif à l'extension de zone de reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur des reproducteurs bovins

..., les cantons de Champs-sur-Tarentaine, Saignes, Mauriac, Pleaux, Laroquebrou, Maurs, Saint-Mamet-...

• Journal Officiel num. 81, 6 avril 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Salers'

...Canton de Saignes: les communes de LaMonselie, LeMonteil, Vebret. Ca...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 28 septembre 2011 relatif à la reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur ovin

...-Marchal, Laroquebrou, Mauriac, Pleaux, Saignes ; ? dans le département de la Dordogne, les canto...

• Journal Officiel num. 246, 22 octobre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 28 septembre 2011 relatif à la reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur forestier

..., Laroquebrou, Maurs, Marchal, Mauriac, Saignes, Saint-Mamet-la-Salvetat. Dans la région Centre :...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision n° 2010-917 du 9 novembre 2010 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1

...PARmaximale. CANAL/polarisation. Aynac. Saignes. 478 m. 4 W (1). 61 H . Gramat. Soubrie. 344 m. 1 ...

• Journal Officiel num. 34, 10 février 2011
• Décision

• Décret du 22 avril 2011 portant promotion et nomination

... de fonctions électives.Mme Maury, née Saignes (Sylvette, Lorette, Louise), professeure des unive...

• Journal Officiel num. 97, 24 avril 2011
• Décret

• Arrêté du 21 octobre 2009 portant extension de zone de reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur ovin

... ; ? les cantons de Champs-sur-Tarentaine, Saignes, Mauriac, Pleaux, Laroquebrou, dans le départemen...

• Journal Officiel num. 270, 21 novembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 27 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 1er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton

..., Pierrefort, Pleaux, Riom-ès-Montagnes, Saignes, Salers ; ? département de la Charente ; ? dépar...

• Journal Officiel num. 252, 28 octobre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté