sahurs 76

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3 documents pour sahurs 76

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 janvier 2006 (cas Cour d'appel de Rouen, CT0028, du 11 janvier 2006)
...:. 2 ruz Victor Hugo . 76380 CANTELEU . Prévenu - appelant, Libre . ABSENT - N... départemental 351 dans le sens CANTELEU-SAHURS, qu'après un virage, le véhicule mordait l'accot...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
... 76 - Seine-Maritime. Ambrumesnil, Ancourt, Ancret..., Quiberville, Raffetot, Rogerville, Sahurs, Saint-Antoine-la-Forêt, Saint-Arnoult, Saint-Aub...
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1998
..., ainsi que l'ensemble des machines (CAD CS 76): inscription par arrêté du 16 juin 1998. Jarnac...Sahurs. - Château de Soquence: parc, y compris la clôtu...

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