Sablons

• Arrêté du 24 février 2006 autorisant la SARL Centrale éolienne des Sablons (CESA) à exploiter une installation de production d'électricité

• Journal Officiel num. 60, 11 mars 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Arrêté

• Arrêté du 22 avril 2002 portant admission au service public hospitalier de la maison de convalescence « Les Sablons », à Chécy (Loiret)

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2002
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 20 avril 1988 (cas Conseil d'Etat, 6 / 2 SSR, du 20 avril 1988, 76929 76930)

-04-02-01-01, 16-04-02-01-04-01, 17-03-02-005-02, 17-03-02-02-01, 24-02-03-02-02 Requérants se bornant à soutenir que l'acte par lequel le conseil municipal de Veneux-les-Sablons a créé, au profit de Mlle T., un droit de passage sur le chemin des Masures appartenant au domaine privé de la commune, serait intervenu en violation des articles 682, 684 et 686 du code civil relatif aux servitudes. Ces conclusions étant exclusivement dirigées contre un acte de droit privé, la juridiction administrative est incompétente pour en connaître.

• Arrêté du 22 avril 2002 portant admission au service public hospitalier de la maison de convalescence « Les Sablons », à Chécy (Loiret)

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2002
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Décret du 19 avril 2002 portant classement comme forêt de protection de la forêt de Fontainebleau sur le territoire des communes d'Achères-la-Forêt, Arbonne-la-Forêt, Avon, Barbizon, Bois-le-Roi, Boissy-aux-Cailles, Bourron-Marlotte, Chailly-en-Bière, Dammarie-les-Lys, Fleury-en-Bière, Fontainebleau, Grez-sur-Loing, La Chapelle-la-Reine, Larchant, La Rochette, Le Vaudoué, Montigny-sur-Loing, Moret-sur-Loing, Noisy-sur-Ecole, Recloses, Samois-sur-Seine, Saint-Martin-en-Bière, Saint-Pierre-lès-Nemours, Thomery, Tousson, Ury, Veneux-les-Sablons, Villiers-en-Bière et Villiers-sous-Grez dans le département de Seine-et-Marne et sur le territoire des communes de Courances et Milly-la-Forêt dans le département de l'Essonne

• Journal Officiel num. 95, 23 avril 2002
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté relatif aux conditions de conduite des coches de plaisance nolisés et à la délivrance de l'agrément pour leur nolisage.

..., de l'écluse de Laubardemont, commune de Sablons, au confluent de la Dordogne;. -la Garonne en amon...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »

...-Germain-du-Corbéis, Saint-Gervais-des-Sablons, Saint-Gervais-du-Perron, Saint-Gilles-des-Marais,...

• Journal Officiel num. 221, 21 septembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 25 mars 2009 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 25 mars 2009, 08-14.119)

... GEDEON, Galerie Saint-Didier, 14 rue des Sablons 75016 PARIS, destinataire de l'envoi; qu'elle a ve...

• Arrêté du 21 décembre 2011 autorisant la société SECE.TB à exploiter une installation de production d'électricité

... de 10 MW, localisé lieudit Les Sablons et lieudit Les Longs Champs sur le territoire des ...

• Journal Officiel num. 20, 24 janvier 2012
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 septembre 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 4 septembre 2008, 06/07123)

...-la SA COMPAGNIE DES SABLONS. . Ce même jugement a désigné Me Z..es qualité...