Sablonceaux

• Décret du 2 mai 2002 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement de la RN 150 à 2 x 2 voies dénivelées sur les sections Saintes-Pisany et Pisany-Saujon et les travaux du contournement de Diconche à deux voies, portant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols des communes de Saintes, Pessines, Varzay, Pisany, Sablonceaux et...

• Journal Officiel num. 105, 5 mai 2002
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Décret

• Décret du 2 mai 2002 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement de la RN 150 à 2 x 2 voies dénivelées sur les sections Saintes-Pisany et Pisany-Saujon et les travaux du contournement de Diconche à deux voies, portant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols des communes de Saintes, Pessines, Varzay, Pisany, Sablonceaux et Saujon dans le département de la Charente-Maritime et conférant le caractère de route express à la RN 150 entre la rocade ouest de Saintes et l'extrémité ouest de la déviation de Saujon

• Journal Officiel num. 105, 5 mai 2002
• Ministere de l'equipement, des transports et du logement
• Décret

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...CHARENTE. 7. CHARENTE-MARITIME . SABLONCEAUX. INDUSTRIEL. HENNESSY. ZONE SUD. CHARENTE. 3. CHAR...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret n° 2011-685 du 16 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

...�taud, Rioux, Romazières, Rouffignac, Sablonceaux, Saint-Aigulin, Saint-André-de-Lidon, Sainte-Colo...

• Journal Officiel num. 140, 18 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2009-1146 du 21 septembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

...�taud, Rioux, Romazières, Rouffignac, Sablonceaux, Saint-Aigulin, Saint-André-de-Lidon, Sainte-Colo...

• Journal Officiel num. 221, 24 septembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret du 26 juillet 1996 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours de la liaison troposphérique de la station de Rochefort - Saint-Agnant (Charente-Maritime) vers la station de Cénon (Gironde)

...-Symphorien, Sainte-Gemme, Le Gua, Sablonceaux, Saint-Romain, Meursac et Corme-Ecluse. L...

• Journal Officiel num. 179, 2 août 1996
• Ministère de la défense
• Décret

• Arrêté du 10 mars 2010 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...SUD. CHARENTE. 7. Charente-Maritime. SABLONCEAUX. Industriel. HENNESSY. SUD. CHARENTE. 3. Charente....

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité

...CHARENTE-MARITIME. 17307. SABLONCEAUX. MOEZE-MARENNES SEUDRE-ILE D'OLERON. CHARENTE-MARI...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret du 26 juillet 1996 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours de la liaison troposphérique de la station de Rochefort - Saint-Agnant (Charente-Maritime) vers la station de Cénon (Gironde)

...-Symphorien, Sainte-Gemme, Le Gua, Sablonceaux, Saint-Romain, Meursac et Corme-Ecluse. La partie ...

• Journal Officiel num. 179, 2 août 1996
• Ministère de la défense
• Décret

• Arrêté du 4 novembre 2003 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., Paul), né le 9 septembre 1922 à Sablonceaux (Charente-Maritime), décédé le 29 avril 1945 à...

• Journal Officiel num. 5, 7 janvier 2004
• Ministère de la défense
• Arrêté