Saales

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

47 documents pour Saales

- Décision n° 2010-136 du 16 février 2010 mettant en demeure la société Compagnie du numérique hertzien SA
... sur les canaux 43 à Natzwiller, 43 à Saales, 54 à Zimmerbach et 54 à Ranspach ; Considérant...
- Journal Officiel num. 81, 7 avril 2010
- Décision
- Décision n° 2010-137 du 16 février 2010 mettant en demeure la société Canal+
..., sur les canaux 43 à Natzwiller, 43 à Saales, 54 à Zimmerbach et 54 à Ranspach le service de ...
- Journal Officiel num. 81, 7 avril 2010
- Décision
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 16 avril 2010 (cas Conseil d'État, 6ème et 1ère sous-sections réunies, 16/04/2010, 318067)
... Chatas, Grandrupt, Saint-Stail (Vosges) et Saales (Bas-Rhin), ainsi que de la décision implicite de...

- Décision n° 2010-140 du 16 février 2010 mettant en demeure la société Planète Câble
..., sur les canaux 43 à Natzwiller, 43 à Saales, 54 à Zimmerbach et 54 à Ranspach le service de ...
- Journal Officiel num. 81, 7 avril 2010
- Décision
- Décision n° 2011-1128 du 27 septembre 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 5
...Sud. 45. V. [2]. 30/09/11. 30/01/12. SAALES. Agglomération. 56. H. [2]. 30/09/11. 30/01/12. S...
- Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2010-138 du 16 février 2010 mettant en demeure la société Canal+
..., sur les canaux 43 à Natzwiller, 43 à Saales, 54 à Zimmerbach et 54 à Ranspach deux programme...
- Journal Officiel num. 81, 7 avril 2010
- Décision
- Décision n° 2010-139 du 16 février 2010 mettant en demeure la société TPS Star
..., sur les canaux 43 à Natzwiller, 43 à Saales, 54 à Zimmerbach et 54 à Ranspach le service de ...
- Journal Officiel num. 81, 7 avril 2010
- Décision
- Arrêté du 5 août 2011 autorisant l'ouverture de concours pour le recrutement d'officiers de gendarmerie et d'officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
...Caserne Marcot-Nord, 3, rue de Saales. Aquitaine. Libourne. Caserne Lamarque-Proteau, 15...
- Décision n° 2009-107 du 12 janvier 2009 portant attribution de fréquences à la société nationale de programme France 3
... 3, Luc 1, Mouret, Provenchère-sur-Fave 1, Saales, Saint-Christophe-d'Allier 1, Saint-Clément 2, Sa...
- Journal Officiel num. 37, 13 février 2009
- Décision
- Décision n° 2009-380 du 12 mai 2009 complétant les décisions n°s 2003-306, 2003-308, 2003-310 et 2003-317 du 10 juin 2003, n° 2008-426 du 6 mai 2008, attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 4 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national, ainsi que la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...Agglomération. (7). (7). 22. H. (4) (5). SAALES. Agglomération. (7). (7). 23. H. (2) (5). SCHIRME...
- Journal Officiel num. 149, 30 juin 2009
- Décision

Page suivante