rwanda carte

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

19 documents pour rwanda carte

- Avis no 2001-05 du 3 mai 2001
... l'appareil Falcon 50 du Président rwandais Juvenal Habyarimana; La Commission consultative du... 16 lignes y compris le titre ainsi que la carte géographique annexée et intitulée « Situation ...
- Journal Officiel num. 126, 1 juin 2001
- Avis
- Délibération du 11 décembre 2007 de la Commission nationale des compétences et des talents
...�terminer les critères de délivrance de la carte de séjour « compétences et talents ». Pour la ..., République démocratique du Congo, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, S...
- Arrêté du 31 mai 2011 portant classement des postes de l'assistance technique par groupes et indemnités de résidence
...14. 705. RWANDA. AT. 2. Conseiller auprès du secrétariat exécut...'appui aux universités par extension de la carte universitaire, constitution d'écoles doctorales, ...

- Arrêté du 9 septembre 2011 portant classement des postes d'experts techniques internationaux par groupes et indemnités de résidence à l'étranger
...10. 705. RWANDA. AT. 2. Conseiller auprès du secrétariat exécut...'appui aux universités par extension de la carte universitaire, constitution d'écoles doctorales, ...
- Instruction générale relative à l'état civil du 11 mai 1999 (Annexe)
... un document officiel, par exemple une carte nationale d'identité (voir nos 197, 201 et 202). ..., Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Rwanda, Sainte-Lucie, Saint-Siège, Salvador, Samoa occid...
- JORF, 11 mai 1999
- Ministère de la justice
- Instruction
- Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
... ligne, commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé);. - et dans les grandes libra...- République démocratique du Congo/Rwanda:. Signature sous l'égide de l'ONU et de l'Afrique...
- Arrêté du 18 novembre 1999 modifiant l'arrêté du 12 janvier 1994 fixant la liste des opérations ouvrant droit au bénéfice de la carte du combattant au titre de l'article L. 253 ter du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
... République centrafricaine une rubrique Rwanda ainsi rédigée: =================================...
- Journal Officiel num. 274, 26 novembre 1999
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 25 novembre 2010 portant classement des postes de l'assistance technique par groupes et indemnités de résidence
...14. 705. RWANDA. AT. 2. Conseiller auprès du secrétariat exécut...'appui aux universités par extension de la carte universitaire, constitution d'écoles doctorales e...
- Arrêté du 5 juin 2003 relatif à la mise en application du système de fabrication et de gestion informatisée des cartes nationales d'identité
..., en République démocratique du Congo, au Rwanda, aux Seychelles, en Sierra Leone, en Somalie, au S...
- Avis relatif à un Traité
..., République-Unie de Tanzanie, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Seychelles, Sie... de la zone à inspecter, tracées sur une carte et en conformité avec les paragraphes 2 et 3;. c)...

Page suivante