rwanda allemagne

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73 documents pour rwanda allemagne

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 4 janvier 2011 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 4 janvier 2011, 10-87.760, Publi)
... sont actuellement en cours en Allemagne, auprès de la Cour fédérale et encore moins de ..., expulsé, refoulé ou extradé vers le Rwanda, et ce en application de l'article 33, alinéa 1, ...
- Décision du 6 juillet 2011 fixant la répartition des emplois du réseau culturel et de coopération
...ANMO-MAG. 1 . 5 . 14. ALLEMAGNE. BERLIN. Centre Marc-Bloch . Chargé de mission (c...EU-CONT. 1 . 7. 17. RWANDA. KIGALI. Institut français du Rwanda. Attaché de...
- Décret relatif à la tenue de listes électorales consulaires et à l'organisation d'opérations de vote hors de France.
...Allemagne. Ambassade (Berlin). Consulat général à Hambour...Ambassade (Bujumbura). Ambassade au Rwanda (Kigali). . Egypte. Consulat général au Caire. C...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

- Arrêté du 26 juillet 2011 portant modification de l'arrêté du 24 janvier 2011 portant abrogation des arrêtés des 3 mars 1982 et 30 avril 1999 modifiés fixant la liste des établissements et organismes de diffusion culturelle et d'enseignement dotés de l'autonomie financière
... janvier 2011 susvisé : ? rubrique « Allemagne », au lieu de : « Institut français d'Allemagne... français d'Ecosse) » ; ? rubrique « Rwanda », au lieu de : « Institut français du Rwanda ?...
- Décret n° 2011-506 du 9 mai 2011 portant détermination des plafonds de prise en charge par l'Etat des frais de scolarité des enfants français scolarisés dans un établissement d'enseignement français à l'étranger
...Inscription annuelle. DZD. 12 000. ALLEMAGNE. HAMBOURG. LYCEE FRANCAIS A. DE SAINT-EXUPERY. 025...T. 2007/2008. 1re inscription. EUR. 300. RWANDA. KIGALI. ECOLE FRANCAISE SAINT-EXUPERY (EX ECOLE U...
- Arrêté du 19 décembre 2011 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence à l'étranger
...ARTICLE 1. L'ancien groupe Allemagne est réparti en deux groupes, définis comme suit ...? 1,67. RUSSIE (Ekaterinbourg). ? 1,18. RWANDA. 6,35. SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIÉVÈS. 2,71. SAINT-S...
- Arrêté du 26 juillet 2011 fixant la liste des groupes d'indemnité de résidence et modifiant les montants de l'indemnité de résidence en application du décret n° 67-290 du 28 mars 1967 fixant les modalités de calcul des émoluments des personnels de l'Etat et des établissements publics de l'Etat à caractère administratif en service à l'étranger
...ALGERIE (autres villes). ? 0,76 %. ALLEMAGNE. 1,78 %. ANDORRE. ? 4,40 %. ANGOLA. ? 2,63 %. ANTI...2,01 %. RUSSIE (Moscou). 2,41 %. RWANDA. 0,01 %. SAO TOME-ET-PRINCIPE. ? 2,42 %. SENEGAL. ...
- Arrêté du 17 juin 2011 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger
...? 0,55 %. ALGERIE (Annaba). ? 0,55 %. ALLEMAGNE. 0,39 %. ANDORRE. 1,38 %. ANGOLA. ? 1,35 %. ANTIGU...5,81 %. RUSSIE (Moscou). 5,81 %. RWANDA. ? 2,74 %. SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES. 1,86 %. SAI...
- Arrêté du 31 décembre 2010 relatif à l'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient)
...-Unis d'Amérique, du Royaume-Uni, de l'Allemagne, de l'Italie et de l'Espagne. C. ? Les droits fond..., Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sénégal, Seychelles, Sierra Leone, Somalie, Sou...
- Arrêté du 19 septembre 2011 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence à l'étranger
...? 2,72 %. ALGÉRIE (Annaba). ? 2,72 %. ALLEMAGNE. ? 0,10 %. ANDORRE. ? 0,45 %. ANGOLA. ? 2,84 %. AN...? 0,18 %. RUSSIE (Moscou). ? 0,18 %. RWANDA. ? 2,82 %. SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIÉVÈS. ? 5,27 %....

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