russe

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3 termes du glossaire pour russe

- Capitaux, monnaie, banques
- CapitauxEmprunts russes

1.623 documents pour russe

- Arrêté du 22 décembre 2009 portant création d'une section internationale de russe au lycée des Pontonniers de Strasbourg (académie de Strasbourg)
- Arrêté du 12 mars 2007 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès du centre franco-russe en sciences sociales de Moscou (Russie)
- Arrêté du 22 décembre 2009 portant création d'une section internationale de russe au lycée international de Valbonne (académie de Nice)

- Décret n° 2005-319 du 30 mars 2005 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie sur l'apprentissage et de la langue française en Fédération de Russie et de la langue russe en République française, signé à Paris le 10 décembre 2004 (1)
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 3 novembre 1999 (cas Conseil d'Etat, 10 / 7 SSR, du 3 novembre 1999, 199326)
-02-01-04 L'article 73 de la loi du 2 juillet 1998 ayant renvoyé à un décret la détermination des modalités de recensement des personnes titulaires de créances mentionnées à l'article 1er de l'accord du 27 mai 1997 entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la Fédération de Russie relatif au réglement définitif des créances réciproques financières et réelles apparues antérieurement au 9 mai 1945, le gouvernement français était compétent pour subordonner la participation aux opérations de recensement des personnes morales détentrices de valeurs représentatives desdites créances à la condition qu'elles justifient avoir été créées "avant la date des accords susvisés", dispositions qui ne peuvent être regardées que comme se référant à l'accord du 27 mai 1997 (s...

... NATIONAL DE DEFENSE DES PORTEURS DE TITRES RUSSES (GNDPTR), dont le siège social est .. (59260) et ...
- Décret n° 2010-1549 du 14 décembre 2010 portant publication de la Mesure 2 (2007) ? Zones gérées spéciales de l'Antarctique ? Désignations et plans de gestion (ensemble deux annexes), adoptée à New Delhi le 11 mai 2007 (1)
... (Zhongshan) et deux stations de recherche russes (Progress I et Progress II) ont été créées à ...
- Décret n° 2012-180 du 6 février 2012 portant publication de la mesure 5 (2011), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 127 (île Haswell) (ensemble une annexe), adoptée à Buenos Aires le 1er juillet 2011, plan de gestion révisé (1)
...L'observatoire russe Mirny, construit sur des nunataks côtiers de la p...
- Décret fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des adjoints territoriaux du patrimoine de 1re classe.
..., portugais, grec moderne, néerlandais, russe ou arabe moderne (durée:. une heure);. b)Une épr...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 22 décembre 2011 portant nomination des élèves admis en 2010 à l'Ecole polytechnique
...Kostrygin (Anatoly), nationalité russe. Paucar Bravo (Eduardo), nationalité péruvienne....
- Décret n° 2011-450 du 22 avril 2011 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie sur les migrations professionnelles (ensemble six annexes), signé à Rambouillet le 27 novembre 2009 (1)
... à l'application de quotas et : ? la Partie russe n'émet pas de conclusions sur l'opportunité d'em...

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