Ruppes

• Arrêté du 30 mars 2010 relatif à la délimitation d'un bassin bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

..., Rozerotte-et-Menil, Rozières-sur-Mouzon, Ruppes, Saint-Julien, Saint-Menge, Saint-Ouen-les-Parey, ...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Rozerotte ; Rozières-sur-Mouzon ; Ruppes ; Saint-Julien ; Saint-Menge ; Saint-Ouen-lès-Par...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêtés du 15 février 1999 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction de canalisations de transport de gaz

..., Rémoncourt, Repel, Rouvres-en-Xaintois, Ruppes, Saint-Menge, Saint-Prancher, Senonges, Soncourt, ...

• Journal Officiel num. 48, 26 février 1999
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... (88394) ; Rozières-sur-Mouzon (88404) ; Ruppes (88407) ; Saint-Baslemont (88411) ; Saint-Julien (...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêtés du 15 février 1999 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction de canalisations de transport de gaz

..., Rémoncourt, Repel, Rouvres-en-Xaintois, Ruppes, Saint-Menge, Saint-Prancher, Senonges, Soncourt, ...

• Journal Officiel num. 48, 26 février 1999
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté