ruoms office tourisme

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Convention collective nationale du personnel des organismes de tourisme à caractère non lucratif. Etendue par arrêté du 9 mars 1984 JONC 22 mars 1984., TI

Tourisme non lucratif

Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective régionale des hôtels de tourisme trois, quatre et quatre étoiles luxe de Paris et de la région parisienne du 1er mai 1985., IDCC

Hôtellerie

Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective nationale des organismes de tourisme du 5 février 1996. Etendue par arrêté du 6 décembre 1996 JORF 19 décembre 1996., IDCC

Organismes de tourisme

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages, bureaux de voyages et de tourisme. Etendue par arrêté du 30 avril 1975 JORF 25 mai 1975., TI

Agences de voyages et de tourisme

Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages et de tourisme. En vigueur le 22 mars 1993. Etendue par arrêté du 21 juillet 1993 JORF 1er août 1993., IDCC

Agences de voyages et de tourisme

Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective nationale de travail des guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme du 10 mars 1966., IDCC

Agences de voyages et de tourisme

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Convention collective nationale des organismes de tourisme à caractère non lucratif. Etendue par arrêté du 20 novembre 1992 JORF 3 décembre 1992, TI

Tourisme (organismes à caractère non lucratif)

Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective nationale de tourisme social et familial du 28 juin 1979. Mise à jour le 10 octobre 1984. Etendue par arrêté du 30 juin 1986 JORF 9 juillet 1986., IDCC

Tourisme social et familial

La Revue des Notaires - Num. 38, Octobre 2008

Actualité juridique du mois

Droit des personnes et de la famille. Enfant mort-né. Succession et libéralités. Assurance-vie. Déclaration de patrimoine. Immobilier. Logement social. Accession à la propriété. Urbanisme environnement. Responsabilité environnementale. Fiscalité. Procédure fiscale. Droit à restitution. Participation et actionnariat salarié. Impôt de solidarité sur la fortune. Investissement locatif. Revenu distribué. Obligation déclar...