rungis poisson

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6 documents pour rungis poisson

- Arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (1)
....(6) Graisses, huiles et huiles de poisson liquides uniquement.(15) Cette autorisation est va... . . Roissy. Aéroport. Tous. . . Rungis. Routier. Tous. . . Saint-Denis. Aéroport. To...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 9 novembre 1979 (cas Conseil d'Etat, Section, du 9 novembre 1979, 10594)
-04-03-01, 14-06-01-02[1] Les dispositions de l'ordonnance du 30 juin 1945 relative aux prix autorisent notamment l'autorité compétente à imposer aux professionnels concernés le respect de prix ou de marges moyens [RJ1]. Par suite, légalité d'un arrêté du ministre délégué à l'Economie et aux Finances du 4 novembre 1977, en tant qu'il prévoit que la marge brute moyenne en valeur relative réalisée par chaque intermédiaire en poisson frais et crustacés ne pourrait dépasser, pour chaque exercice comptable, la marge licite prélevée lors de l'exercice précédent. -04-03-01, 14-06-01-02[1] Cet arrêté ne crée de discriminations illégales ni entre entreprises ayant des périodes différentes d'exercice comptable ni entre négociants et commissionnaires. -06-01-02[2], 54-07-02-04 La circonst...

... DE L'UNION DES NEGOCIANTS EN MAREE DE RUNGIS TENDANT A L'ANNULATION DE L'ARRETE N 77-1120 P REL...
- Arrêté du 23 février 1998 fixant le modèle de cahier des charges pour l'exploitation du droit de pêche de l'Etat dans les eaux mentionnées à l'article L. 235-1 du code rural
... pour la circulation ou la protection du poisson, soit dans l'intérêt de la sécurité publique (... ressortiront de la mercuriale du MIN de Rungis établie par le service des nouvelles du marché d...

- Arrêté du 14 janvier 2009 relatif à la partie Arrêtés du code de commerce
... du Marché d'intérêt national de Paris-Rungis ; 51. L'arrêté du 30 juillet 2004 relatif aux op... de gros (commerce interentreprises) de poissons, crustacés et mollusques. 46.38B Commerce de gros...
- Journal Officiel num. 16, 20 janvier 2009
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 29 décembre 1989 fixant la liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'exercice 1990
... de constructions métalliques), route de Poisson, Comblette, 71600 Paray-le-Monial. Sarthe. ... des Charentes, V2M Viandes 458, 94595 RUNGIS CEDEX. Atelier Angot et Ce, 67, rue de Saint-Q...
- Arrêté du 29 décembre 1989 fixant la liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'exercice 1990
... de constructions métalliques), route de Poisson,. Comblette, 71600 Paray-le-Monial. Sarthe . ACMEF... des Charentes, V2M Viandes 458, 94595 RUNGIS CEDEX. Atelier Angot et Ce, 67, rue de Saint-Quent...